La SARL Costi a été placée en redressement judiciaire, par jugement du tribunal de commerce de Nanterre du 14 décembre 2010.

La SARL Costi a été placée en redressement judiciaire, par jugement du tribunal de commerce de Nanterre du 14 décembre 2010.

[A] [D] né le [Date naissance 1] 1973 [Adresse 17] [Localité 11] Représenté par Me Olivier COSTA de la SELARL BISMUTH AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : T.88 Mme [J] [D] née le [Date

Minute N° 1007/2025 N° RG 25/03066 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJPO (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 14 octobre 2025 à 12h40 Nous, Lionel DA COSTA

de sa demande de délai de paiement ; - Condamné la SARL COTA aux dépens dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 70,86 euros dont 11,60 euros de TVA ; - Condamné la SARL COTA à payer

la fourniture de prestations à des groupes et avec laquelle il avait l'habitude alors de contracter, trois prestations de voyage : - un séjour circuit 4x4 au Maroc courant été 2002 - un séjour F1 Costa

Pascal Coste Coiffure, que la S.A.S.

COSTE COIFFURE C/ [D] [Z] [O] épouse [G] E.U.R.L.

Selon elle, aucune somme n'est plus due par elle à la SARL Coste TP.

– condamné la société Qualiconsult est condamnée à garantir la société Coste Architectures à hauteur de 10 % de la somme 53 493,92 euros ; – condamné la société Coste Architectures à garantir les

Accès Espaces Entreprises moyennant le prix de 32,90 euros par ligne pour une durée de 36 mois à compter du 27 mars 2017. 2- En décembre 2018, le titulaire de la ligne 06 12 48 10 66 s'est rendu au Costa

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No : 264 - 19

La coopérative COSTE CHAUDE s'oppose à la demande et sollicite la condamnation de M. 

2025 Minute N° 767/2025 N° RG 25/02354 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIMO (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 09 août 2025 à 11h41 Nous, Lionel DA COSTA

[P] a été engagé, à compter du 18 mars 2002, par la société COSTES GESTION, devenue la société GROUPE COSTES et actuellement société SAINT HONORE, en qualité de responsable des ressources humaines , la

le 25 juin 2013 par le tribunal de grande instance de Paris qui a dit que la SCI RASCASSE ne rapporte pas la preuve qui lui incombe de l'existence d'un acte de vente consenti par la société FONCIERE COSTA

douleurs costales G', - 2 avril 2020 ( certificat médical de prolongation ) avec arrêt de travail jusqu'au 15 avril 2020 mentionnant ' fracture costale G', - 15 avril 2020 ( certificat médical

Coste.

Cette saisie-attribution a été dénoncée à la société Renée Costes Immobilier le 15 février suivant.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/07/2023 la SCP SOREL & ASSOCIES SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 21 JUILLET 2023 N° :