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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5ff
12 septembre 2008
12 septembre 2008
: Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Charlotte DINTILHAC, Conseiller Madame Dominique REYGNER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Gisèle COCHET
Source officielleRéférés et Recours
63c10995bf9fd47c90a13d1e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Stéphanie DULOUT de la SCP GUILHEMSANG - DULOUT, avocat au barreau de DAX PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par acte la SCP Couchot-Mouyen-Prat-Sala
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb4
27 mai 2008
27 mai 2008
, de la LEXALP SELURL COCHET (avocat au barreau de CHAMBERY) Maître Thierry Y...
Source officielleCh. Sociale -Section A
66162bdf99851e0008f1e5f4
9 avril 2024
9 avril 2024
par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, Madame [V] [X] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Eric RIVOIRE de la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
63b7cdb26b63637c907b7ca1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[E] [M] et de ses dépendances, de relever l'identité de toute personne s'y trouvant et ce avec l'assistance de la force publique, et de noter spécialement si se trouvent dans les lieux des couchages ou
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff943749
20 octobre 2022
20 octobre 2022
composée de : - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente - Mme Patricia GRASSO, Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET
Source officielleChambre Prud'homale
66878caa05d6f7f678d48f44
4 juillet 2024
4 juillet 2024
prud'hommes d'Angers aux fins de d'obtenir la condamnation de la société SLT, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, au paiement de l'indemnité conventionnelle de grand déplacement '1 repas + 1 couchage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01370_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
franchissement de quelques marches, ne justifie pas la mesure attaquée ; elle avait pris l'engagement de ne plus utiliser des chaises inadaptées pour asseoir les enfants accueillis lors des repas ; le couchage
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e233
15 juin 2011
15 juin 2011
A compter du 1er novembre 1999, il a rejoint l'organisation latex grands comptes en qualité de marketing manager, cette unité ayant pour vocation de servir l'industrie du papier couché et du tapis ; le
Source officielle1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcf8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Cet article indique en préambule': «'L214 dévoile des images filmées dans un élevage intensif de cochons situé à [Localité 8] dans les Côtes d'Armor.
Source officielle2 e chambre civile
62c67be0ca9bf263790306da
5 juillet 2022
5 juillet 2022
AB2C Représentée par Me Lionel COUTACHOT, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMEE S.A.
Source officielle2ème Chambre
66863cfab1dbbe3bae6002b6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
- N° Portalis DBVM-V-B7H-L5VT N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP SCP JOUANNEAU-PALACCI la SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02651_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A... est propriétaire, d’une surface habitable de 67 m², meublé de quatorze couchages, soit plus de deux couchages dans chacune des quatre pièces principales, contrairement aux prescriptions de l’article
Source officielle15e Chambre A
61631522e03efc4516bd2e3d
27 janvier 2012
27 janvier 2012
Monsieur Christian COUCHET, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1ère Chambre
6684eac8a0de54ff609f7cf2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
THONON-LES-BAINS SCP VERDONNET TISSOT-GREVAZ GAUTHIER venant aux droits de la SCP XAVIER FAVRE ET CHRISTIAN VERDONNET, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SELARL JULIETTE COCHET-BARBUAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec5b
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Appelante la SAS OCV CHAMBERY FRANCE anciennement dénommée SAINT GOBAIN VETROTEX FRANCE, dont le siège social est sis 130 avenue des Follaz - 73000 CHAMBERY représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1bd
15 novembre 2011
15 novembre 2011
.-74450 ST JEAN DE SIXT représenté par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assisté de Me Serge MOREL VULLIEZ, avocat au barreau d'ANNECY - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8ead7
17 mai 2011
17 mai 2011
à la Cour assisté par Me ROSSI, avocat au barreau de LYON Société ALLIANZ, IART, nouvelle dénomination de AGF IART SA demeurant 87 rue de Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP FILLARD/ COCHET-BARBUAT
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e711
30 août 2011
30 août 2011
représentée par la SCP FILLARD COCHET-BARBUAT, avoués à la Cour assistée de Me Philippe GLASER de la SELAS VALSAMIDIS AMSALLEM JONATH FLAICHER, Associés-Cabinet TAYLOR WESSING, avocats au barreau de PARIS
Source officielle1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b52b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, de mur et fil de fer au midi, joint le nord de Vaugrisard, de midi différents propriétaires, de levant [Adresse 21] et de couchant l'art.3.
Source officiellePage 5 sur 72