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358 résultats pour « Crespy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e18c25a97f0381f5221

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Jean-François CRESPY de l'Association Jean-François CRESPY et Laurence BRUGUIER-CRESPY A VOCATS Associés, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6364ba38e405357f749ea52c

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En outre, la distraction des dépens sera ordonnée au profit de Maître Laurence Cressin-Bensa.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01694_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

agissant par Me Clément Crespy, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 12 mai 2023 en tant qu’il l’a condamnée solidairement, avec la communauté d

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67932fe39097fd849ae8ac0c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

GROUPE [W] AUDIT [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [E] [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [Y] [R] [Adresse 9] [Adresse 8] [Localité 5] Représentés par Me Laurence BRUGUIER CRESPY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

67947fc18ab253a8400fb137

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Chez Monsieur [W] [F] [Adresse 1] [Localité 3] comparant, assisté par Me Samir IDIR de l'AARPI IDGC Avocats, avocat au barreau de PARIS, et ayant également pour avocat non présent Me Anne-Chantal CRESPY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033812edbef2c34dd1b8fc2

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

[Adresse 1] représentée par Me Nelly TRINQUESSE, avocat au barreau de PARIS, E0386 INTIMÉ Monsieur [J] [C] [Adresse 2] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Laurence BRUGUIER CRESPY

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA00829_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Marec, représentant M. et Mme C..., et celles de Me Crespy, représentant la commune de Martigues.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb86

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

/CRESPEL sur le n 499 appartenant aux époux C... et conduisant à la Rance, le tout de façon définitive et sans réserve.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00078_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B A a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler la délibération du 18 mai 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Crépy-en-Laonnois a décidé de lancer la procédure de désaffectation

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91dd9dfa8a0ba7268148f

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Compagnie d'assurances ZURICH INSURANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domicilés en cette qualité audit siège Via Benigno Crespi

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[NS] [BV] [Adresse 39] [Localité 21] et Monsieur [P] [C] [Adresse 34] [Localité 28] et Madame [Z] [C] [Adresse 34] [Localité 28] Représentés par Me Stéphane CROS de la SELARL GIL, CROS, CRESPY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb616dfa6dbc3f70a603e3

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

Localité 2] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [R] [I] née le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés tous deux par Me Laurence BRUGUIER CRESPY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945f3

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Intimé Me Adam KRID [...]

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165066

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

La commission, après avoir pris connaissance de l'arrêté autorisant le transfert du lieu de vie Saint-Crespin qui lui a été communiqué par le président du conseil départemental de l'Eure, invite toutefois

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01403_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A C, représentés par la SELARL Gil - Cros - Crespy, concluent au rejet de la requête, à la confirmation du jugement en tant qu'il a annulé le permis d'aménager en tant qu'il porte sur le chapiteau et à

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CA

17e Chambre

616258efa2370d151415abce

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

N°2014/ GB/FP-D Rôle N° 12/12943 SAS SOCIETE NOUVELLE DE L'HOTEL PLAZA C/ [I] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Laurence CRESSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab81

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

. ************* L' Association CRESPA a engagé Dominique X... en qualité de directeur des études supérieures comptables et financières (cadre, niveau H, coefficient 450) suivant contrat écrit à durée

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0eeaf5bbe450008b2cf78

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Localité 3] née le 21 Mai 1934 à [Localité 6] de nationalité Française INTIME : COMMUNE DE [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Chantal GIL de la SELARL GIL, CROS, CRESPY

Source officielle
CA

4e Chambre A

603368ea0538cb1d90718534

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

social est [Adresse 1] représentée par Me Maxime ROUILLOT de la SCP ROUILLOT - GAMBINI, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [D] [L] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laurence CRESSIN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

679336b7cc9763289b725174

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

AJ ENTREPRISE Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Élodie

Source officielle

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