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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6036f3b886b72a87f6637332
24 février 2021
24 février 2021
DEMANDERESSE A LA SAISINE SASU CUISINES DESIGN INDUSTRIES venant aux droits de la société CUISINES ET BAINS INDUSTRIES Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] Prise en la personne de ses
Source officielle8ème chambre
65321ab39e4ea48318f5ac21
18 octobre 2023
18 octobre 2023
; Déplacement de 3 autres prises (prise de la hotte + la prise du four + la prise du four micro-onde) dû à l'installation de la cuisine IXINA et création de 5 prises supplémentaires dans cuisine conformément
Source officielle1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd65
2 octobre 2025
2 octobre 2025
À ce devis initial était annexé un plan de la pièce de cuisine de M. [J] et ses mensurations, réalisées par la société FIM. Le 15 avril 2024, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03358_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère ; – les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique ; – et les observations de Me Cussin-Rollet
Source officielle1ère Chambre
6684eaf6a0de54ff609f7ef0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Gérard WELZER de la SELARL WELZER, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère chambre civile A
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1 juillet 2010
1 juillet 2010
Entre le mois de juin 2002 et le mois de décembre 2003, la nouvelle société RODET (SAS RODET créée le 18 juin 2002 qui a repris les activités de RODET LOISIRS) a procédé au versement des royalties évoqués
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e22f275782d5f060ee18a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, en conséquence, la SCI ROSSET à payer à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00659_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
B... a été scolarisé, d’abord en classe de seconde générale et technologique, puis en classe de première sciences et techniques hôtellerie-restauration et, enfin, en CAP cuisine.
Source officielle1ère Chambre
628732eac1d4e9057d612c74
25 avril 2022
25 avril 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle2e chambre sociale
65a8d405e12c85000874af4e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Il produit un CD-Rom et des photographies montrant un mobilier de cuisine sur roulettes et du mobilier de salle fixé au sol.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a444
17 octobre 2007
17 octobre 2007
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du nouveau code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé
Source officielleChambre Commerciale
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17 avril 2025
17 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE La société Rokett est spécialisée dans le recrutement de personnel.
Source officielle4e chambre civile
6960f6f1cdc6046d47bde145
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L'EARL Le Rouet a relevé appel de ce jugement le 26 novembre 2024. 7.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
, sacs à dos, sacs à dos à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de voyages, sacs à roulettes, gibecières, sacs marins, sacs roulants pour enfants, malles, parapluies, parasols et cannes, sacs (de campeurs,
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe8decdc6046d4787c0ce
21 mai 2026
21 mai 2026
Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente Avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN, magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0c
10 octobre 2001
10 octobre 2001
de nouvelles roulettes à la SOCIETE S ET C PARIS, de manière à permettre le remplacement de l ensemble des roulettes des 52 meubles présentoirs.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97d
5 juin 2008
5 juin 2008
ET : INTIMEE COMMUNE DE ROZET ST ALBIN Hôtel de Ville 02210 ROZET ST ALBIN Représentée par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me TETARD substituant Me LEFEVRE
Source officielle2ème chambre section A
678750b7892c83ef59be5a3d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 13], décision attaquée en date du 22 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 16/04560 Madame [V] [T] [N] [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Alain ROLLET, avocat au
Source officielleAvis
CADA:20173298
19 octobre 2017
19 octobre 2017
publié le 29 mars 1983 au bureau des hypothèques de Bobigny : 1) le plan annexé au règlement ; 2) les documents portant modification de la destination du lot de copropriété n° 6 de « remise » à « pièce-cuisine
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552476c5d9057df7ffe2
10 mai 2022
10 mai 2022
La société Univers Cuisines a été placée en liquidation judiciaire le 25 juin 2019. La salariée a été licenciée pour motif économique (cessation d'activité) le 14 octobre 2019.
Source officiellePage 5 sur 571