Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6866151f11adae0daca532b1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Y] [O] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Michaela SCHREYER, avocat au barreau de GRASSE Mme [W] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Sophie DEBETTE, avocat au barreau de
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00640_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
B A, représenté par Me Debelle-Chastaing, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Bordeaux n° 2004856 du 22 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00127_20250218
18 février 2025
18 février 2025
A, représenté par Me Debelle Chastaing, a demandé à la cour l'ouverture d'une procédure d'exécution de l'arrêt n°s 21BX00472, 21BX00473 du 25 octobre 2022, se plaignant de ce que l'administration ne l'a
Source officielle6ème Chambre
6274bcc12799a9057d5dd12e
5 mai 2022
5 mai 2022
[T] mais les observations suivantes : "porte dress non remontée-ok client quelques cartons fragiles non déballés-ok client".
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b7
18 mai 2010
18 mai 2010
diagnostic amiante par Monsieur Jean-Jacques X..., cabinet INTEREXPERT, qui a établi un rapport en date du 18 septembre 2002 aux termes duquel " aucune trace de matériau contenant de l'amiante n'est décelée
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adb
16 avril 2003
16 avril 2003
et des carreaux cassés depuis des années ; qu'en raison des températures négatives, l'eau a gelé dans la canalisation incluse dans le mur de séparation des pièces 2 et 3, la faisant éclater ; que le dégel
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e4
13 mars 2003
13 mars 2003
GREFFIER : Mme DEBEVE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M. ROCHE, Conseiller en a rendu compte à la Cour composée de : M. CHAPUIS DE MONTAUNET, Président, M.
Source officielle1ère chambre
642fb689cece1704f5747742
6 avril 2023
6 avril 2023
En effet, l'expert en analyse financière a dû procéder pour la déceler à la vérification du calcul du TEG en utilisant une équation mathématique complexe ( 172 300 = 375 + 2954,64 + 522,11 ..........
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65b368fe8c0355000835f53c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] l'annulation de cette vente, au motif que le véhicule présentait des anomalies qu'il n'avait pu déceler lors de l'achat. En l'absence d'une réponse favorable de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02143_20260217
17 février 2026
17 février 2026
est infondée, dès lors que la société n’a pas la qualité d’employeur au sens de l’article L. 8251-1 du code du travail ; elle est entachée d’une erreur d’appréciation, dès lors qu’elle ne pouvait déceler
Source officielle4e chambre civile
6319874651eeae4f1309d196
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Condamné la SCI Les Hirondelles aux dépens, dont distraction au profit de Me Denel. Ordonné l'exécution provisoire de la décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
603659fd63101bba6b52fdb4
5 novembre 2015
5 novembre 2015
effectif global n'étaient absolument pas compréhensibles pour des particuliers profanes en la matière ; que l'offre de prêt est rédigée de manière très alambiquée et qu'ils n'étaient pas en mesure de déceler
Source officielleChambre 1-2
5fda9e0eddf6ae2e6abac317
13 juin 2019
13 juin 2019
la référence à l'année dite lombarde ou l'année civile et que la seule mention '4,91 pour cent l'an' dans l'avenant ne permettait manifestement pas aux époux [F], emprunteurs non professionnels, de déceler
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a1a76abcdc6046d47750719
28 mai 2026
28 mai 2026
L'expert amiable ayant décelé une détérioration du joint de culasse, ce même assureur a vainement mis Mme [A] en demeure de procéder à «'l'annulation'» de la vente et à l'indemnisation de ses clients par
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8690b
3 juillet 2003
3 juillet 2003
représentation en justice pour faire valoir ce droit; qu'en vertu de l'alinéa 1, Simon X... ne peut rechercher les fautes du Docteur D... et/ou du CENTRE MEDICAL MIROMESNIL ayant contribué à ne pas déceler
Source officielleChambre Civile
65b0bcce8d0ccf000877e5e5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[X] a fait procéder à un nouveau contrôle technique du véhicule par le centre de contrôle BCL contrôle technique à [Localité 9] (37) le 19 juillet 2018, qui a décelé des défaillances majeures rendant le
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922ff
6 janvier 2015
6 janvier 2015
, avocat postulant et assisté de Me Catherine GUILLEMAIN de la SCP DENEL-GUILLEMAIN-RIEU-DE CROZALS-TREZEGUET, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant SA GMF ASSURANCES représentée par son
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68e7418dac880aa7ee21f310
8 octobre 2025
8 octobre 2025
au prélèvement des cotisations sociales dues par la société sur un compte bancaire domicilié à Genève en communiquant les coordonnées bancaires de ce compte ; qu'elle bénéficie des autorisations de dégel
Source officielleChambre 1-1
64c0b8e2a67f3dd969e54f99
25 juillet 2023
25 juillet 2023
, que peu après la vente du 25 septembre 2013, ils ont fait analyser l'état de la maison par un bureau d'études indépendant qui a relevé d'anciennes et de nombreuses fissures insusceptibles d'être décelées
Source officielleChambre Sécurité sociale
663089680316960008413401
18 avril 2024
18 avril 2024
Elle explique prendre les draps pour les démêler, tirer dessus avec son bras gauche et suspendre les draps avec ce même bras.
Source officiellePage 5 sur 192
SCI 30 Debelleyme St
28/07/2026
Voir →
DEBELLE MENUISERIE 17
21/06/2026
Voir →
DEBELLEYME
09/06/2026
Voir →
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DEBELLEVAUX
15/03/2026
Voir →
DEBELLE, Hugo Boris Victor DEBELLE et Boris Jean Théo DEBELLE, Dassonville, Joël
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie LETURGIE le 31 décembre 2025. Adresse ancien propriétaire : 17 rue du Moulin 59570 Bellignies. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue à l'article L141-12 du Code de Commerce.
18/02/2026
Voir →