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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre BAUX RURAUX
6799c94ad742d0b11d26be89
28 janvier 2025
28 janvier 2025
substitué par Me Caroline LETISSIER de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER, avocat au barreau de LAON *** DEBATS : A l'audience publique du 12 Novembre 2024 devant Mme Valérie DUBAELE
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77ce98121050008662b83
16 janvier 2024
16 janvier 2024
INTIME Monsieur [T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Signifié à personne, le 02 décembre 2022 DEBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2023 devant Mme Valérie DUBAELE
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43d
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christine épouse Y... qui n'a pas comparu mais a été représentée par son conseil ; - Maître DUBOUT avocat des parties civiles et maître GAILLARD, avocat de madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4af
9 mai 2008
9 mai 2008
Dominique, Demeurant ..., Appelant, Absent, représenté par maître DUBREUIL Cyril, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielle2ème Chambre
6979b932cdc6046d47f2e9b1
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Juridiction : JUGE DE L'EXECUTION DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE URSSAF DES PAYS DE LA [Localité 1] Représentée par Me Cyril DUBREIL
Source officielleCour d'Appel
6253c87abd3db21cbdd85615
6 septembre 2001
6 septembre 2001
DUBREUIL, Président et par Madame BERLIE, faisant fonction de greffier, LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT,
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859d6
6 septembre 2001
6 septembre 2001
DUBREUIL, Président et par Madame A..., faisant fonction de greffier; LE GREFFIER, LE PRESIDENT,
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7d1643bddf8ff84df5
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[E] [W] Mme [N] [W] épouse [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me RIAUD Me RANCHERE Me BENBRAHIM Me DUBREIL Me ROUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162be9399b588421c5e38f5
4 décembre 2012
4 décembre 2012
personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 5] représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN, Me Jeanne BAECHLIN, avocats postulant du barreau de PARIS, toque : L 34 assisté de Me Cyril DUBREUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fa
10 janvier 2013
10 janvier 2013
siège social est 50 Rue Carnot-92284 SURESNES CEDEX représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Jacques Antoine ROBERT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me DUBREUIL
Source officielle4ème Chambre
6364bbf9e405357f749eac85
3 novembre 2022
3 novembre 2022
MENUISERIE COURONNE Représentée par Me Jean-christophe SIEBERT de la SELARL PALLIER, BARDOUL & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES INTIME [V] [P] Représenté par Me Cyril DUBREIL de la SCP OUEST
Source officielleCour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a4b
4 octobre 2001
4 octobre 2001
DUBREUIL Z... et par Madame A..., faisant fonction de greffier; LE GREFFIER, LE Z...,
Source officielleChambre BAUX RURAUX
66878ca605d6f7f678d48f20
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la Cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE00588_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
A, représenté par Me Dubreux, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne, à titre principal, de lui délivrer un titre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bdfe25450008314856
25 avril 2024
25 avril 2024
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 APPELANTE : SYNDICAT GENERAL DES TRANSPORTS DU RHONE ET ISERE NORD - CFDT [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sylvain DUBRAY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bdfe25450008314858
25 avril 2024
25 avril 2024
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 APPELANTE : SYNDICAT GENERAL DES TRANSPORTS DU RHONE ET ISERE NORD - CFDT [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Sylvain DUBRAY
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4b
1 avril 2025
1 avril 2025
origine Juge de l'exécution de [Localité 5], décision attaquée en date du 16 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00840 Monsieur [B] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Edouard DUBOUT
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c29
17 décembre 2001
17 décembre 2001
Tribunal Correctionnel de Chartres du 20 juin 2001, Constate que l'appel incident du Ministère public est caduc, Déboute R D, partie civile, de sa demande, Et ont signé le présent arrêt Monsieur DUBREUIL
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209659ce1420008389711
18 avril 2024
18 avril 2024
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre et Mme Valérie DUBAELE
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7d0
13 février 2008
13 février 2008
Elle fait valoir que : -la lettre a été envoyée à la Société TRANSPORTS DUBRULLE, à l'attention personnelle de Monsieur D..., Société qui appartient au GIE France Régions auquel appartient la société
Source officiellePage 5 sur 45
Dubrule, Joseph Jérémie
31/05/2026
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EXPLOITATION DOMAINE DEBONVIN, VIGNOBLES PAUL DUBRULE
Cession sous acte authentique en date du 15/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 3017 Route de Lourmarin-Domaine la Cavale 84160 Cucuron
27/01/2026
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VIGNOBLES PAUL DUBRULE
26/09/2025
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Dubrule, Joseph Jérémie
15/01/2025
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DUBRULE, Christopher
21/11/2024
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