Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
63d379e2d1bc2605de4b483e
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par conclusions d'incident du 4 juillet 2022, la société Levêque-Ducrot, d'une part, et la société Natura Rénovation et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfec
18 février 2009
18 février 2009
en exercice, Parc d'Activité de la Siagne-Allée Jean Mermoz-06210 MANDELIEU LA NAPOULE représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, ayant Me Gérard DUFLOT
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa9
13 octobre 2022
13 octobre 2022
LEVEQUE-DUCROT Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03358_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 novembre 2022 et 13 février 2024, ce dernier n’ayant pas été communiqué, Mme D..., représentée par la Selarl Duflot & associés
Source officielleAvis
CADA:20155809
7 janvier 2016
7 janvier 2016
X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 04 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier Henri Duffaut
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85853
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Simone De nationalité française, divorcé, agent commercial Demeurant "Kerlénou" - 56560 GUISCRIFF Prévenu, appelant, libre, déjà condamné, non comparant ET : DUCROT Jean Marcel, demeurant Lieudit "Kerlénou
Source officielleChambre 1-2
631ad8e939cffb4f136743c0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
avocat au barreau de GRASSE DEFENDERESSE A LA REQUETE Madame [F] [X] née le 25 septembre 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dca
8 novembre 2006
8 novembre 2006
Lors des débats et du délibéré :Monsieur BOUCHÉ, Président Monsieur PÉRIGNON, Conseiller Madame LAGRANGE, Conseiller, rapporteur sur les faits de la cause et la procédure GREFFIER LORS DES DÉBATS :Jean Dufot
Source officielle8ème chambre
6711fac97603bf88a1884825
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, Greffier, Vu la déclaration d'appel
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0d74c25a97f0381f4d68
27 janvier 2015
27 janvier 2015
est devenue une filiale du Groupe DUFFORT Investissement.
Source officielle2ème Chambre
6711fab47603bf88a188469d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Dans le cadre de cette activité, elle a fait appel à la SAS Duclos TP 74 pour la réalisation de diverses prestations.
Source officielle8ème chambre
6707701b81e733ee26982e53
9 octobre 2024
9 octobre 2024
EDJP ETABLISSEMENT DUCLOS JEANPHILIPPE C/ S.A.R.L. GUIGAL CONSEILS ET ASSOCIES S.A.R.L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00147_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
La SAS Duclos TP 74 relève appel de ce jugement. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3b
27 février 2018
27 février 2018
Ayant pour avocat postulant Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric NAIM, avocat au barreau de PARIS.
Source officielle6e Chambre C
60376561e2b412426e1269f8
31 mars 2015
31 mars 2015
Rôle N° 14/13094 [D] [R] C/ [Z] [V] épouse [R] Grosse délivrée le : à : Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER AUDA DUFLOT
Source officielleJurid. Premier Président
644a123e656d26d0f8b57dab
25 avril 2023
25 avril 2023
D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCEDU 25 Avril 2023 DEMANDERESSE : Mme [K] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alain DUFLOT
Source officielleChambre 1-7
6a0ffad6cdc6046d478a680c
21 mai 2026
21 mai 2026
LES AIRELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT Me Léa GAGOSSIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle3e Chambre B
6034c51fbd0828b01483a374
29 septembre 2016
29 septembre 2016
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée et assistée par Me André FRANCOIS de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT
Source officielle1ère chambre civile B
616318bee0639f4f1a04a4eb
13 décembre 2011
13 décembre 2011
[W] [J] né le [Date naissance 3] 1934 à [Localité 10] (Algérie) [Adresse 5] [Localité 7] représenté par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP DE MAITRES ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b41
9 novembre 2006
9 novembre 2006
PRIEST CEDEX Représentée par Me Catherine PEYRE, Avocat au barreau de PARIS INTIMEES : Mademoiselle Cristèle X... 6 rue Henri Sellier 69800 SAINT PRIEST Comparante en personne, Assistée de Me Alain DUFLOT
Source officiellePage 5 sur 72