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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
67f755c7d8218d22f82bd48c
2 avril 2025
2 avril 2025
[N] [Y] demandent à la cour de : 'Se DIRE non saisie de l'appel des sociétés MUC HABITAT et LE DUO, en l'absence de prétentions utiles et à tout le moins de celui de la société LE DUO qui n'articule
Source officielleCour d'Appel
Septembre 2011 SAS CD TRANS-CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTSc/Monsieur Michel X
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d6
27 septembre 2011
27 septembre 2011
DOSSIER N 11/ 00034 ORDONNANCE DE REFERE 27 Septembre 2011 SAS CD TRANS-CHAUSSADE DUBOE TRANSPORTS c/ Monsieur Michel X... Madame Pascale Y... épouse X...
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00233_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
A, fonctionnaire de l'administration pénitentiaire depuis 2003, a été affecté en 2017 au centre pénitentiaire de Ducos.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139f
1 avril 2014
1 avril 2014
Par jugement du 3 avril 2013, la société Lionel Dufour a été déclarée en liquidation judiciaire et M. Salvatore Y...désigné en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielle1ère Chambre
671894afd8ceca1cd7019210
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DUBOS T.P S.A.S. CONSTRUCTIONS BERNADET SOCIÉTÉ NOUVELLE LAUSSU - GROUPE DURRUTY S.A.R.L. CBA 640 S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-9
6364bae6e405357f749ea7fa
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DUTTO Caisse CPAM DU VAR Organisme FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Paul GUILLET Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e5
30 juin 2016
30 juin 2016
détenu au Centre pénitentiaire de DUCOS ... 97224 DUCOS (MARTINIQUE) Non comparant, ayant refusé d'être entendu par visio conférence INTIMES : Madame Christelle Y... ... ... 97125 BOUILLANTE
Source officielle2ème chambre section A
63c1093bbf9fd47c90a13b1b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Reste, dès lors, à apprécier la demande de la société civile immobilière Duo relative à l'enlèvement du tuyau noir sous astreinte.
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357695
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] [R] a fait citer devant le tribunal de première instance de Nouméa le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 'DU LOT N°8 DU LOTISSEMENT DUFOUR' (SDC LOT N°8 DUFOUR), représenté par son syndic l'agence Jack CHATELIN
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00538_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Duho Immobilier, représentée par la SELARL Le Discorde - Deleau, a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'annuler
Source officielleChambre 3-4
627df6940d41e0057d43e0b2
12 mai 2022
12 mai 2022
Par trois actes séparés du 27 juin 2011, Mme [V] [P], gérante de la SARL DUO, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4a
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Maître DUCOS ADER Benoît avocat de l'appelante, en sa plaidoirie et pour Sarah X... qui a eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ee
26 février 2010
26 février 2010
déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 30 Septembre 2008, enregistré sous le no 06/ 03370 APPELANT : Monsieur Estienne X... ... ... 97224 DUCOS
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f704966
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le 2 août 2023, la S.A.S PRO DUO FRANCE a interjeté appel de ce jugement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6440d81ce704a005d1ed70bb
19 avril 2023
19 avril 2023
a donné son accord à un contrat Guardian Duo Série C n°1/3DU/004102 dont l'adhésion n'était pas sollicitée par M. et Mme [R] .
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
653a0688d0451e8318d0e9ec
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Verite, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 11 Octobre 2023, tenue par Pauline Mimiague magistrat chargé d'instruire le dossier GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875bfdfde5caae99bd024
22 avril 2025
22 avril 2025
APPELANT [Z] [F] Représenté par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25012650 INTIMES [P] [O] Représenté par Me Vincent DUTTO
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63b7ccdd6b63637c907b7afb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
INTIME Madame [N] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Elsa DEMAILLY, avocat au barreau de CAMBRAI Nous, Emmanuelle BOUTIÉ, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209719ce1420008389899
18 avril 2024
18 avril 2024
INTIME Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marine CRAYNEST, avocat au barreau de LILLE Nous, Emmanuelle BOUTIÉ, Magistrat de la Mise en Etat Assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66878cd305d6f7f678d49110
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [P] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Ludovic DENYS, avocat au barreau de LILLE INTIMES Nous, Emmanuelle Boutié , magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Fabienne Dufossé
Source officiellePage 5 sur 174
DUFORT, valerie, GENETON (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
09/07/2026
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Maud Duforest Consulting
23/06/2026
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DUFORT, Marcel François
21/06/2026
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DUFORT, Valentin Claude Didier
21/06/2026
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DUFOR
18/06/2026
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