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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
64bb73430d42fcd969e7ced5
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Sur appel de l'EARL [K] représentée par son gérant M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01661_20240828
28 août 2024
28 août 2024
E et l'EARL E et de l'EARL des 4 Pâtures.
Source officielle1ère Chambre
68f864fc5d3e42c22e13ba1d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[A] de sa demande en dommages et intérêts pour résistance abusive, Déboute l'EARL MV AGRI de ses demandes reconventionnelles en dommages et intérêts, Condamne l'EARL MV AGRI aux dépens, Condamne l'EARL
Source officielle2e chambre civile
6438f2e1a942a604f5e9367b
13 avril 2023
13 avril 2023
et engins de l'EARL MATERBIO à l'endroit du passage invoqué.
Source officielleRéférés Civils
6864bdf7cf476b3ae02585b5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EARL [R] [S] C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7cf
29 mai 2008
29 mai 2008
et 1. 500 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile ; Vu l'appel de l'EARL de MONTGAROULT et ses conclusions du 24 avril 2008 par lesquelles elle demande à la Cour d'infirmer
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f56
22 juillet 2021
22 juillet 2021
L'EARL [Z] a réglé la première annuité du plan de 24 927,24 ?.
Source officielle8ème chambre
6031ed6321690b265dce1583
5 juin 2018
5 juin 2018
€ TTC, - condamner l'EARL DU CHATEAU MENTONE à payer à la société C...
Source officielleCh. civile et commerciale
642fb7bccece1704f5747a41
6 avril 2023
6 avril 2023
[W] et l'EARL [R] [W] ne sont pas probants ; M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01728_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
DECIDE : Article 1er : La requête de l’EARL Dufeu est rejetée.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95eab5afe5adfff28d25
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par jugement du 5 mars 2020, le tribunal de commerce de Rennes a : - Dit que l'Earl La Masserie est régulière, recevable et bien fondée en ses demandes, - Dit que l'Earl La Masserie a subi un préjudice
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0dbfc25a97f0381f4f46
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Elle indique à cet égard que la preuve de l'adhésion au 1er janvier 1983 de l'EARL [G] à la coopérative Sodima n'est pas rapportée, alors que la charge de cette preuve incombe à l'EARL, que la coopérative
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd91821
19 juin 2014
19 juin 2014
et d'avoir abusivement soutenu l'EARL.
Source officielleChambre de la Proximité
642fb7bccece1704f5747a4b
6 avril 2023
6 avril 2023
L'Earl De Villers a formé opposition à cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9408a
26 juin 2018
26 juin 2018
Statuant à nouveau, la cour d'appel de Nancy a : - débouté l'Earl du Chandelier de ses demandes ; - condamné l'Earl à payer à la société GEA Farm Technologies la somme de 39 662,69 euros hors taxes outre
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68df5bc7cf4e7f1c37e1cb67
2 octobre 2025
2 octobre 2025
formulée par l'EARL [H], CONDAMNE l'EARL aux dépens, RAPPELLE que l'exécution provisoire est de droit.
Source officielle13e chambre
60370baf831271a65fcfe0f5
18 juin 2015
18 juin 2015
3] (ci-après l'Earl), dit que la somme que l'Earl devra payer s'élevait à 557 000 euros pour le foncier, dit que l'Earl devra payer les stocks et les avances en culture dans un délai de 90 jours à compter
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
l'Earl La Cornillère des poules rousses sur les lots 6 & 7, - condamner en conséquence, la société N.N.A à verser à l'Earl La Cornillère la somme de 128 700 euros avec intérêts au taux légal capitalisés
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00312_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Le 30 janvier 2022, l’EARL a formé un recours gracieux. Le 30 janvier 2022, l’EARL a formé recours gracieux.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201c62f5393e2eb44afa
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Quant à l'EARL, elle a notifié ses dernières conclusions le 30 juin 2022.
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