Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
5fd931e200c41811f04fff65
18 mai 2020
18 mai 2020
S'agissant de la société EDA, au sein de laquelle travaillait l'épouse de M.
Source officielle13e chambre
6538b4467ffc2c8318ee0264
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Elle ajoute que l'appelante ne justifie pas avoir effectué la déclaration de vol au gestionnaire du contrat, la société EDA Service Assurances de personnes, prévue, sous peine de déchéance, à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d63
7 novembre 2006
7 novembre 2006
ARRÊT NoR.G : 04/01379 EDM/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PRIVAS0 mars2004 X... C/ Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6864beadf8541312a816c50c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Francilien Informé le 30 juin 2025 à 17h01, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Edem
Source officielleETRANGERS
6597ac33ade3490008c312ea
4 janvier 2024
4 janvier 2024
MOKHTARI lors de la mise à disposition, greffier avons entendu : [O] [U] assisté de Me Serge D'HERS, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours de Mohamed EDDAH
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6347abd129ffd2adfff4f172
12 octobre 2022
12 octobre 2022
individuelle depuis 2006 et reçu en apport le fonds artisanal préexistant, et était informée des incidences de ces opérations quant à la TVA, de sorte qu'aucun défaut de conseil ne peut être reproché à la SARL EDM
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940e
2 octobre 2007
2 octobre 2007
ARRÊT No R.G : 05 / 04077 EDM / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NÎMES 11 juillet 2005 X... C / BANQUE POPULAIRE REGION OUEST DE PARIS A...
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
659e486b553798000884732e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CH [2] informé le 9 janvier 2024 à 12h28 de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Edem
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
659e486f5537980008847330
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CH [1] Informé le 9 janvier 2024 à 11:40, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Edem
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a46
25 avril 2014
25 avril 2014
FAITS En Janvier 2012, Monsieur X..., fonctionnaire des collectivités territoriales du Département de l'Hérault a été accepté sur titre à l'entrée de l'EDA-EFACS de Montpellier pour suivre la formation
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b8
11 septembre 2007
11 septembre 2007
ARRÊT No R.G : 03 / 03993 EDM / CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 03 décembre 2002 X... C / Y... Z...
Source officielleChambre 4-1
68e9e9ecbb2ead0a581fb0c4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
AMBULANCE DU [Localité 5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Shérazade EDDAM, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur
Source officielleChambre 1-9
652f7890b0532083189958ce
17 octobre 2023
17 octobre 2023
19119000047667901, 1005719119000047672512, demeurant Chez [9] [Adresse 13] représentée par Me Virginie ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Yasmine EDDAM
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
661f66082313f20008a526d5
16 avril 2024
16 avril 2024
Adresse 3] Informé le 16 avril 2024 à 09h31, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Edem
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
659e4867553798000884732c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
au [1] Informé le 9 janvier 2024 à 11:07 de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Edem
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61624a7ca68110eae5b68fe8
13 juin 2014
13 juin 2014
garantie par la SAS SFICA et la SA SAGENA de condamnations en paiement au titre de travaux supplémentaires, indemnités pour allongement de délais, et solde des marchés des entreprises [S], LEDRAN, ESOBAT et EDM
Source officielle3e chambre
6036b6159510cd56c7c2a4ab
10 septembre 2015
10 septembre 2015
adressé à chaque locataire, dont [M] [X], par acte extra-judiciaire du 24 novembre 2004, la fiche technique du lot occupé et le livret d'information incluant le diagnostic technique établi par le cabinet EDM
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0d15c25a97f0381f4ba4
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Le 22 décembre 2011, le liquidateur judiciaire obtenait la désignation par le juge-commissaire de la société Edac aux fins de procéder au recouvrement du compte client de la société sous procédure collective
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d9dc25a97f0381f4e4b
8 janvier 2015
8 janvier 2015
et à temps complet du 27 février 2001), et était affecté sur le marché consenti par la société AIR FRANCE en vue de la manutention des bagages embarquements, départs, arrivées, correspondances (dit EDAC
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8724b
31 janvier 2005
31 janvier 2005
ARRÊT No R.G : 03/04027 EDM/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARPENTRAS 14 août 2003 Cie d'assurances MACIF MUTUELLE ASSURANCE DES COMMEROEANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE X... C/ Y...
Source officiellePage 5 sur 9