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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e411
29 juin 2011
29 juin 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Fabien X...le 26 mai 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89439
29 août 2007
29 août 2007
ARRÊT DU 29 Août 2007 B.B / S.B ---------------------- RG N : 06 / 01344 -------------------- Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c12e
15 mai 2008
15 mai 2008
C / Fabien Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90107
14 janvier 2013
14 janvier 2013
C/ Mme Fabienne Viviane Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a45
8 décembre 2006
8 décembre 2006
LE TRIBUNAL A ordonné une expertise médicale de Monsieur Fabien Z... et à cet effet commet à nouveau le Docteur Geneviève A..., ... avec pour mission de : 1 ) examiner la victime Monsieur Fabien
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031b
27 février 2013
27 février 2013
Jean-Jacques A... et de Mme Fabienne B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea1
12 décembre 2008
12 décembre 2008
1o Chambre B ARRÊT EN MATIÈRE DISCIPLINAIRE DU 12 DÉCEMBRE 2008 GL No 2008 / 19D Rôle No 08 / 12503 LE PROCUREUR GÉNÉRAL C / Fabien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e224
9 juin 2011
9 juin 2011
L'une et l'autre parties ont par ailleurs conclu sur les mesures accessoires, Fabienne A... réclamant notamment une prestation compensatoire à laquelle s'est opposé son époux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c5
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Vu les dernières écritures de Marc Marie X...et Fabienne X...épouse C...déposées au greffe le 21 septembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b567
30 avril 2008
30 avril 2008
Fabien X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f137
28 février 2012
28 février 2012
Le 17 juillet 2009, Madame Fabienne Z... a assigné son époux en divorce sur le fondement de l'article 242 du code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c632
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Jean X..., appelant, et 5 juin 2008 pour Mme Fabienne B..., intimée, qui demandent à la cour de : * M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1b
18 octobre 2013
18 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES N 39 Dossier no 13/39 Ordonnance du 18 octobre 2013 Madame Fabienne X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd2d
2 mai 2011
2 mai 2011
Maître BENAIM, avocat de l'enfant Fabien a été entendu en sa demande d'audition du mineur.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
X coupable des faits qui lui sont reprochés. - condamné Fabien X à la peine de 2 ans d emprisonnement dont 18 mois avec sursis simple, - prononcé à l encontre de Fabien X l interdiction d exercer
Source officielle4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D] [S] au passif de la liquidation judiciaire de la société Garage Fabien Mateo à la somme de 2463,06€.
Source officielleChambre 4-6
6794830fc6ca88188aff6b26
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[E] [W] Représentant : Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON M. [Y] [W] Représentant : Me Fabien GUERINI,avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5ad
1 septembre 2011
1 septembre 2011
La demande formée en ce sens par Fabienne Z...sera donc rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8907d
13 février 2007
13 février 2007
VESOUL en date du 02 février 2005 Code affaire : 80C - 2E Demande d'indemnités ou de salaires Demande de réinscription après radiation Fabien X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45b
13 mars 2008
13 mars 2008
d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00336 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le Tribunal de Grande Instance de CHÂTEAUROUX en date du 19 Décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : I-Mme Fabienne
Source officiellePage 5 sur 608
FABING, Rachel
21/04/2026
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FABING, Henri, Fernand, Jérôme
10/03/2026
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SCM FABING ET HEINE
08/02/2026
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ELECTRO FABING
02/12/2025
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FABING, Marcia, Dominique, Marie
07/11/2025
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