ELIXIR [Adresse 3] [Localité 1] représentée et concluant par Me Ludovic BROYON de la SELARL LEFEVRE-FRANQUET ET BROYON, avocat au barreau de SOISSONS ET : INTIME Monsieur [Z] [C] né le 23

ARGENTAN Représentée par Me GIROT, avocat au barreau d'ARGENTAN COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Monsieur COLLAS, Conseiller, Mme GUENIER-LEFEVRE

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE

Localité 3] (BELGIQUE) Ayant pour avocat postulant Me Guilhem D'HUMIERES, avocat au barreau de LILLE et pour avocat plaidant Me Bruno VINCENT, avocat à la HULPE (Belgique) PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE

: Jugement rendu (e) le 05 Janvier 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 08/ 00261 Copies exécutoires délivrées à : Me Elvis LEFEVRE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport et Madame Patricia LEFEVRE

VITOGAZ Formule exécutoire le : à : la SCP DELGENES JUSTINE DELGENES la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES la SELARL SF CONSEIL ET ASSOCIES COUR D'APPEL

Représentée par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Sur le fond, ils ont considéré que la preuve du dommage était rapportée, que le transporteur était fautif pour ne pas avoir contrôlé l'arrimage de la marchandise, mais que la société ISOGLAS SYSTEMS avait

et à la consolidation .' , les termes de : '334 jours à domicile,sur la période de l'accident médical non fautif et à la consolidation .'

et à la consolidation .' , les termes de : '334 jours à domicile,sur la période de l'accident médical non fautif et à la consolidation .'

MRTI - AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES anciennement dénommée AXA GLOBAL RISKS - GIE LOGISEINE Copie certifiée conforme Expédition exécutoire délivrées le : à : ä SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL

au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE

: d'un jugement rendu le 22 juin 2021 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Commerce (n° F 20/00328) SAS KILOUTOU [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE

, avocat au barreau de PARIS, toque : E1060 substitué par Me Anne SEGUIN avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SAS MONDIAL ASSISTANCE FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Mehdi LEFEVRE