solution qui soit de nature à assurer la conformité de l'ouvrage par rapport à ces règles techniques qui s'imposaient à l'entreprise (le DTU 36. 1 cité par l'expert) consiste dans la reprise des feuillures

Si la commune appelante soutient que deux arbres de haute tige étaient morts ou malades, elle ne l’établit pas par la seule production de photographies non datées montrant deux arbres dépourvus de feuillage

[I] chargeait la galette de feuillard dans la machine 153 ; selon les premières constatations, il a été retrouvé coincé entre le capot et le bâti de machine.

sur le produit, - l'aide au contrôle usinage consistant à effectuer l'ensemble des contrôles qualité sur les électrodes, - opérateur palettisation consistant à assurer l'alimentation en bois et feuillard

Sibilli, rapporteur public ; - les observations de Me Feuillard, substituant Me Cheymol, présentées pour Mme C ; - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, pour le GHU Paris

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas FEUILLATRE

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas FEUILLATRE

sécurisation aux risques électriques, - réparation, rejointement, mise en étanchéité par enduit micro-poreux sur les maçonneries des lanternaux mal protégés, par bandes d'étanchéité bitumeuse protégées par feuillard

irrégularités reproduisent celles de la maçonnerie alors que celles-ci auraient dû être préalablement lissées ; 2. un défaut de conception (menuiseries 1, 2, 3, 6, 9, 11, 12, 13, 14 et 15) : la feuillure

Il convient donc de faire droit à la demande d'élagage des hauts cyprès en limite Nord-Ouest de la propriété [L] et du haut cyprès situé à l'angle d'accès de la servitude, afin que leurs feuillages et

salpêtres et remontées d'humidité sont anciennes et étaient visibles au moment de la vente, - de la porte d'entrée, que les caractéristiques de celle-ci étaient apparentes (section du bois, simple feuillure

représenteraient 30 % des marges de recul de l'ensemble de la parcelle ZA n°624 ; une antenne relais constitue une installation nuisante au sens de l'article UC13 et doit être masquée par des plantations à feuillage

Ultérieurement, dans le cadre de la mission qu'il mena sur place en janvier 2009, l'expert judiciaire décrivit ces désordres dans les termes suivants : "Les défauts constatés sont sous forme de paille, feuillures

trouble anormal de voisinage n'est pas rapportée, non plus que la preuve de ce que les travaux de nettoyage des gouttières de l'intimé soient imputables aux arbres situés sur sa propriété, dont le feuillage

destinataire de trois pièces communiquées par l'employeur à savoir la déclaration d'accident du travail du 1er juillet 2010, le certificat médical initial du 29 juin 2010, qui indiquait ''en faisant des feuillage

Pithiverais (pièce no 15 communiquée en appel par Mme Y..., suivant le bordereau joint à ses dernières conclusions du 14 novembre 2005) : dépose de verres armés GM sur toiture, avec nettoyage des feuillures

. ; cet effet est plus fort en hiver qu'en été, mais reste toujours modéré notamment parce qu'en été cette ombre se confond en partie avec l'ombre portée par le feuillage d'une haie haute de bouleaux plantés

Maître [J] [Z], ès qualité de « Mandataire judiciaire » de la « SARL A.A.C.S.E.N' [Adresse 11] [Localité 3] non représentée PARQUET GENERAL Cour d'Appel de POITIERS - Palais de Justice des Feuillants