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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
653b5929502b828318c4e3b5
26 octobre 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
64d5cfbf9c17ddd969ec62ad
10 août 2023
[I] [D] les sommes suivantes': - 12249,25 euros brut à titre de rappels d'heures supplémentaires - 1224,92 euros brut à titre de congés payés afférents - 5460,95 euros à titre d'indemnité compensatrice
9e Chambre B
6037753c1b9315512dd03d96
20 mars 2015
C/ [T] [O] CGEA AGS DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Martine NIQUET, avocat au barreau de TARASCON Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric
Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931de
26 avril 2016
Âgé de 25 ans, Frédéric X... n'avait jamais été incarcéré auparavant.
6253c95bbd3db21cbdd880d1
21 février 2006
EUROPULSE C/ Frédéric X... ----------------------- ARRÊT no 94 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt et un février deux mille six par Nicole ROGER, Présidente de Chambre
6793332f32b173f45a7c8e0f
23 janvier 2025
6253cd2abd3db21cbdd92742
18 novembre 2013
Aucun enfant n'est issu de cette union mais Monsieur Frédéric X... a adopté sous la forme d'une adoption simple Luis alfonso A...
6253cdaabd3db21cbdd9412b
12 octobre 2018
Bruno Y..., Frédéric Z...
Pôle 4 - Chambre 5
652f7906b053208318995af1
17 octobre 2023
Mai 2019 Appelantes : SA QBE EUROPE SA/NV, société anonyme de droit belge venant aux droits et obligations de la société QBE Insurance Europe Limited, SA de droit anglais, représentée par Me Frédéric
Hospitalisation D'office
64e05b60c4941ad969e2fbbc
18 août 2023
, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 juillet 2023, assisté de Frédéric STICKER, greffier, ORDONNANCE : prononcée publiquement le 18 août 2023
6253cc1abd3db21cbdd8f223
7 mars 2012
C/ Me Bruno Y...- Mandataire liquidateur de SA PORTE ...
CHAMBRE SOCIALE A
67f755bdd8218d22f82bd428
9 avril 2025
GUTTON de la SELEURL LAW DICE, avocat au même barreau DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 15 Janvier 2025 Présidée par Anne BRUNNER, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties
Ch. Sociale - Section B
68e89650f14914fb075ebde9
9 octobre 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, ont entendu les représentants des parties en leurs observations, assistés de M.
6253cdaabd3db21cbdd9412c
6253cd76bd3db21cbdd936eb
23 novembre 2016
Frédéric X... a été embauché à compter du 01. 01. 2002 en qualité de barman par la SARL KLK, exploitant à l'enseigne " Café du Cours " à Corte, moyennant une rémunération brute de base de 640, 29 euros
6e chambre
5fdd1f14cfad358843c739b3
4 octobre 2018
Frédéric X... a interjeté appel de ce jugement le 30 juillet 2014.
6253cb4bbd3db21cbdd8d428
29 septembre 2010
ZUNZ Copies certifiées conformes délivrées à : Frédéric X...
7ème Ch Prud'homale
6528dfd0aaebb88318fda883
12 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Chbre Sociale Prud'Hommes
6448c0895ca6d8d0f8ef6824
25 avril 2023
[Y] [R], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Michel PICCAMIGLIO de la SAS MP AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE ********* Nous, Frédéric PARIS, conseiller de la mise en état de
6253cb7bbd3db21cbdd8d9c6
21 mars 2011
Frédéric X...
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