Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
68e899f260ca52a2831c0226
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Blessé, il a été transporté à 1'hôpital [Localité 8] de [Localité 10] où a été constaté un fracas ostéoarticulaire ouvert Cauchoix II de l'o1écrane droit.
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1ac
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Elle présente d'autre part : - une fracture dentaire de la 21 - des dermabrasions basi-cervicales droites - un fracas complexe du bassin : fracture comminutive de l'aileron sacré, des branches ilio-pubiennes
Source officielleChambre 4-6
643105fa28558704f52e67df
7 avril 2023
7 avril 2023
Après avoir regagné la plonge, vous avez jeté et manipulé avec fracas les plats et ustensiles, ce qui a provoqué un grand vacarme dans l'établissement alors même que la clientèle y était présente en nombre
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3102a12a235bae6dc0
24 juillet 2024
24 juillet 2024
HEXIS [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 07 Mai 2024 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6871ecfd542d85a267f3c77d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 434 122 511 Représentée par Me Karim BENT-MOHAMED de la SELEURL KARIM BENT-MOHAMED, avocat au barreau de PARIS Assistée de Me Antonin FRAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b246
21 décembre 2007
21 décembre 2007
corticale rétro- rolandique gauche, hémorragie sulcale inter- hémisphérique, bulles de pneumatocèle, brèche méningée) et de la région lombaire apparaissant au scanner de la charnière dorso- lombaire fracas
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02864_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
- et les observations de Me Fraga, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Fraga, substituant Me
Source officielle1re chambre sociale
659f976d3328fa00087a25d8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
du 16 DECEMBRE 2020 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F19/00995 APPELANT : Monsieur [Z] [T] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Marie BARDEAU FRAPPA
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89669
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Les éléments constitutifs de souffrances endurées sont : - le traumatisme initial avec en particulier le fracas du fémur droit, - l'hospitalisation d'abord en service d'orthopédie puis en centre de
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Alain H... souffrait notamment d'hémorragies cérébrales, d'un traumatisme crânien avec hématome facial diffus, d'un fracas massif facial polyfracturaire, de deux plaies abdominales et de multiples plaies
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275d0
24 août 2022
24 août 2022
[J] rappelle qu'à la suite de l'accident, il a présenté : un traumatisme crânio-facial avec un fracas-facial (fractures des os propres du nez, des parois des deux sinus maxillaires, des deux planchers
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf0009588829
24 avril 2024
24 avril 2024
PHARMACIE DES ARCEAUX Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS
Source officielleChambre commerciale
69d5ebbfcdc6046d477bd636
7 avril 2026
7 avril 2026
[D] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et Me Dimitri
Source officielleChambre civile section B
6970c2abcdc6046d471b5c82
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[P] II à gauche, fracture de la voûte pariéto temporale droite, fracture de l'arcade zygomatique droite, fracture de l'écaille temporale gauche, fracas de l'orbite droite avec exophtalmie stade I et pneumorbite
Source officielle1re chambre sociale
686f4e2c334d55acd19f1d3e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
HEXIS [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 11 Février 2025 COMPOSITION DE
Source officielleChambre pôle social
671b35af2edfb0b58c05f060
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[D], ayant entendu un fracas alors qu'il se trouvait dans son bureau, en est sorti pour en déterminer la cause et a constaté que M.
Source officielleChambre Sociale
616337e806e11dac7d76d0de
12 octobre 2011
12 octobre 2011
RG 10/3043HC EXPOSE DU LITIGE La société Friga Bohn fabriquait sur les sites de [Localité 7] et [Localité 6] des matériels de réfrigération et de climatisation.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01192_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La Fragnée, la SCEA Les Cabanes, M. W... L..., entrepreneur individuel, AC... du Buisson Salomon, AC... du Vieux Chêne, la SCEA O... et AC...
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab28
14 février 2008
14 février 2008
42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES Mme Muriel Y... épouse Z... née le 5 juin 1970 au Chambon C... (42) ... 42100 SAINT ETIENNE Mme Magali Y... épouse A... née le 12 août 1967 au Chambon C... (42) Les Frages
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