CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 709 résultats pour « Frelin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

687732f07032dd17d194baaf

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

C'est notamment le cas de la corrosion présente sous le véhicule et de la vêtusté du câble de frein.

Source officielle

Page 5 sur 186

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd33c9f9fb959c94edc04f

Appel

1 octobre 2018

1 octobre 2018

immédiat devant ce dernier ont provoqué le freinage d'urgence d'Anne D... et l'arrêt de son véhicule, lesquels ont provoqué la même réaction de freinage et d'arrêt de Christine K..., conductrice du véhicule

Source officielle
CA

Chambre 3 A

69f043f3cdc6046d47cced4e

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

" et commencent à gripper, -les quatre disques de freins sont à remplacer, -le compartiment pour la batterie présente aussi des traces de corrosion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85318

Appel

24 novembre 2000

24 novembre 2000

résiduel important à la roue avant gauche, dont le frein s'échauffe rapidement et une vibration importante de la colonne de la direction au freinage; qu'il a déclaré que la vérification impérative des

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f34d61a5c2f4aa366fe

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il a également été relevé une dégradation des flexibles de freins avant lors de l'expertise amiable ; l'expert estime qu'il s'agit d'une dégradation prématurée du revêtement interne des flexibles de freins

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c90043752

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Soutenant que le compteur horaire du tracteur était inexact et que le système de freinage de ce véhicule était défectueux, le GAEC a, par acte du 19 décembre 2019, assigné la société Doussaud devant le

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e2656d26d0f8b57c05

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le grippage des étriers des freins est la conséquence de la vétusté et des conditions d'utilisation de la voiture avant la vente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd84fff

Appel

11 février 2000

11 février 2000

FRADIN IMMOBILIER COMMERCIAL s'oppose à ces demandes.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b3837ffc2c8318edff51

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

et le vieillissement des flexibles de frein dont la réparation se porte à 1 669,24 euros.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6979be97cdc6046d47f35573

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

du frein de service : déséquilibre : AV - avertisseur sonore : ne fonctionne pas correctement.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627f48c2551627057d32dece

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

plaquettes de freins, à la purge du système de freinage et au remplacement du liquide de frein, il s'agit d'opérations d'entretien destinées à améliorer l'efficacité du système de freinage sans qu'il

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdcc2358290d02dc0befdce

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

[R] [X] avec la société ALLIEDSIGNAL SYSTEME DE FREINAGE, comprenant versement par celle ci d'une somme de 19.192 €. Il y était stipulé que : ' M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb1bd3db21cbdd94268

Appel

22 octobre 2018

22 octobre 2018

et endommagé l'huile, les roulements ainsi que les pièces de freinage (flasques de frein, les disques, les joints) qui venaient tout juste d'être remplacés par vos soins.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68ef2c24796eb4b748562969

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Ce frein dégageait une épaisse fumée avec des particules d'amiante provenant de plaquettes de ces freins à base d'amiante. On avait la tête à proximité immédiate au-dessus de ce frein. J'ai vu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd88610

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

désordres, que le rapport d'expertise judiciaire, qui n'encourt aucune nullité contrairement à ce que soutient la SA ETABLISSEMENTS GOULET THORE, constate que le tracteur démarre normalement et dispose de freins

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6358cda0c40aa805a7864bf8

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

, où il pouvait manipuler plus de 1500 freins par poste, freins dont la société [6] ne conteste pas qu'ils contenaient de l'amiante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee7

Appel

6 février 2018

6 février 2018

Le VL freine et s'arrête afin de laisser passer le piéton et le scooter nous informe ne pas avoir vu le piéton et est surprise par le freinage du VL et perd le contrôle du cyclo et touche très légèrement

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90b39cffb4f1367442f

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

La force des fléchisseurs plantaires est suffisante pour obtenir un freinage mécaniquement efficace.

Source officielle
CA

8ème chambre

6363683137e31b7f74444973

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

installés par le vendeur ne sont pas des freins haute performance d'origine General Motors mais des freins renforcés d'origine asiatique, contrairement à ce qui avait été convenu, ce qui justifie sa demande

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00862_20220615

Admin. Appel

15 juin 2022

15 juin 2022

Ce document précise notamment que, dès l'année 2015, un nombre important de lits ont été affectés D des défaillances du système centralisé de frein.

Source officielle