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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89578
11 septembre 2007
11 septembre 2007
maître Luc GAILLARD, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE ; Et : 1 Michel Y..., de nationalité française, né le 27 mai 1949 à ROUBAIX (Nord), adulte handicapé, 2 Monique Z... épouse Y..., de
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91892
26 juin 2014
26 juin 2014
était salariée (serveuse) de Mme Y... qui exploitait un bar brasserie " ... " à Brive la Gaillarde.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d8a
18 décembre 2020
18 décembre 2020
GAILLARD, avocat collaborateur du cabinet, - et « AFF » pour Maître Albane FAIVRE FAUCOMPRE, également avocate collaboratrice.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163de22e9a173d6d859cd7c
15 octobre 2009
15 octobre 2009
au barreau de BOBIGNY, toque : PB 131 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 08/048622 du 19/11/2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEES SA GAILLARD
Source officielle8ème Ch Prud'homale
651fa5b7c601f08318991969
5 octobre 2023
5 octobre 2023
UBER BV Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Cyril GAILLARD de la SAS BREDIN PRAT, avocat au barreau de PARIS Société
Source officielleCompétence 1ère présidenc
67f603fdebd72824438567b2
8 avril 2025
8 avril 2025
Vu l'ordonnance du délégué du bâtonnier du barreau de BRIVE LA GAILLARDE en date du 04 octobre 2024.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03708_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
en vue de l'extension d'un magasin alimentaire à l'enseigne " Intermarché " d'une surface de vente totale de 3 830 m² sur le territoire de la commune ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Gaillard
Source officielleChambre Sociale
6630897c0316960008413553
25 avril 2024
25 avril 2024
ALLIANZ [Adresse 3] [Localité 6] non comparante Ordonnance de clôture : le 13 novembre 2023 Audience publique du 05 Décembre 2023 tenue par Mme Florence CHOUVIN-GAILLARD, Magistrat, et ce,
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01244_20240213
13 février 2024
13 février 2024
La taxe sur les salaires dont le centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde demande la restitution a été établie sur la base de ses déclarations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63be63dc13ef607c90ab66f4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[S], co-arbitre, que ceux noués avec Emmanuel Gaillard, conseil de la partie adverse.
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X
6253ccaebd3db21cbdd90ed8
14 janvier 2014
14 janvier 2014
rue Ernest Renan 92720 NANTERRE CEDEX Demandeur au référé, Représentée par Maître Lionel HERSCOVI, avocat au Barreau de PARIS, ET : 1o- Monsieur Abdelkader Z... ... 19100 BRIVE LA GAILLARDE
Source officielleChambre sociale
6711fac57603bf88a18847d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le 23 janvier 2024, la société LA NOIX GAILLARDE a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cbf
14 novembre 2013
14 novembre 2013
GS/ MCM DEFERE Grosse délivrée à Me GAILLARD, avocat Le QUATORZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe :
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe17
12 novembre 2012
12 novembre 2012
de nationalité Française née le 10 Décembre 1965 à BRIVE LA GAILLARDE (19100) Profession : Sans emploi, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a9
23 mai 2016
23 mai 2016
Deux enfants sont issus de cette union : - A... née le 06 novembre 2007 à sidi M'hamed (algérie) - B..., né le 28 décembre 2009 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze) Par requête du 04 novembre 2010, Madame
Source officielleChambre sociale
633fc399e633183e2ee17cce
4 octobre 2022
4 octobre 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre sociale N° RG 22/00199 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FVDY Monsieur [H] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Agnès GAILLARD, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d716
16 février 2011
16 février 2011
Jugement rendu(e) le 15 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 07/02037 Copies exécutoires délivrées à : Me Luc GAILLARD
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02912_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03752_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
cessibles, au profit de la société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire métropolitaine (SOLEAM) les immeubles nécessaires à la réalisation de l'opération d'aménagement " Saint-Mauront-Gaillard
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1e0
14 juin 2011
14 juin 2011
Poisson, Gaillard & Sérougne et M.
Source officiellePage 5 sur 194