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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1b
14 février 2008
14 février 2008
C / Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9e
14 février 2008
14 février 2008
C / Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b08
20 février 1998
20 février 1998
Y... a fait citer devant le Tribunal d'Instance d'ECOUEN : - Madame Gisèle Z... et Monsieur Frédéric A..., en leur qualité de "caution" de Mademoiselle Christine Z... et de Monsieur Patrice B..., en
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b768
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Gisèle G... épouse H... Fabien H... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8a
4 décembre 2015
4 décembre 2015
RG N : 15/ 00082 AFFAIRE : Mme Gisèle Marthe Françoise X... Mme Cynthia Y..., M. Brice X...
Source officielleAvis
CADA:20165066
26 janvier 2017
26 janvier 2017
refus opposé par le président du conseil départemental de l'Eure à sa demande de copie de documents relatifs au transfert du lieu de vie de Lorleau vers une maison située à Bézu Saint-Eloi, route de Gisors
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01040_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
S'agissant de la demande de substitution de motifs présentée par CCAS de Gisors : 15.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6b
8 octobre 2014
8 octobre 2014
de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 octobre 2014, devant Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933e6
30 juin 2016
30 juin 2016
ENTRE : Madame Isabelle X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de seule héritière de sa mère Gisèle E... décédée le 13 avril 2016 ... 79210 PRIN DEYRANCON Représentant : Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d95d
7 mars 2011
7 mars 2011
APPELANTE : Mme Gisèle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e46
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Gisèle C/ Société ERPI SANTE. Jugement du C.P.H. SAUMUR du 22 Avril 1999. ARRÊT RENDU E... 15 Novembre 2001 APPELANTES : Madame Marie-Rose Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92382
6 mai 2015
6 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, Vice-Président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df38
25 mai 2011
25 mai 2011
PEROL-RAYMOND-KHANNA & ASSOCIES Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : SNECMA Nelly X..., Edith Y..., Assistan Z..., Danielle A..., Marie-Anne B..., Claudine C..., Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a8
28 mars 2008
28 mars 2008
Gisèle, Marie COUR D'APPEL DE BORDEAUX Intérêts civils 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 28 mars 2008, Sur appel d'un jugement du tribunal correctionnel de
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf7a
4 décembre 2008
4 décembre 2008
DE BASSE GARTEMPE (Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable) C / Madeleine Simone X... épouse Y..., Michel Y..., Gisèle Simone Z... épouse A..., Alain Jean Claude A...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430b
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Laurent A... a commis une faute entraînant une réduction de son droit à indemnisation d'un tiers , fixé l'indemnité revenant à Mme Giséle B... épouse A... et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89403
28 septembre 2007
28 septembre 2007
") étaient nulles en ce qu'elles diminuaient l'assiette de la redevance due à l'auteur du montant du coût de la production, -d'autre part que des exploitations des oeuvres " Roméo et Juliette ", " Giselle
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9283f
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df4
27 janvier 2016
27 janvier 2016
comparant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 12 janvier 2016, devant Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d511
26 janvier 2011
26 janvier 2011
* * * Par jugement du 12 février 2008, le Tribunal de grande instance de BASTIA statuant sur les demandes formulées par Madame Gisèle A... épouse B...à l'encontre des consorts X...
Source officiellePage 5 sur 83