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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e261
24 octobre 2025
24 octobre 2025
demeurant [Adresse 3] non comparant AGS-CGEA DES BOUCHES DU RHONE, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616343fd88dc29ccde27f1e3
22 juin 2011
22 juin 2011
l'huissier de justice est en fait un haltère, instruments de la salle de sport, qui ne peut être assimilé à "un système interdisant sa fermeture automatique", d'autre part que la porte est munie d'un groom
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6b1
12 avril 2024
12 avril 2024
MARSEILLE Association AGS CGEA DE [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielleChambre 4-3
65a236ad7ca18b0008e57f48
12 janvier 2024
12 janvier 2024
de MARSEILLE Association CGEA DE [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielle9e Chambre C
615e0ddbc25a97f0381f4ff0
11 avril 2014
11 avril 2014
de MARSEILLE AGS - CGEA DE [Localité 1] - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie GRIMA
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23740b8f5486fedd949
10 avril 2025
10 avril 2025
Le manuel du cavalier d' équitation classique et celui des grooms professionnels également produits par la société appelante ne le recommandent pas non plus.
Source officielle21e chambre
5fdd36f7c0434b9fcf3f5273
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Pas de délivrable donné sur le projet de conciergerie et un manque de transparence et de bonne volonté dans les échanges d'informations lors de l'acquisition de groom Box .le service administration est
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02865_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
système de fermeture de la porte, mais seulement à la lourdeur de celle-ci, le deuxième document comporte une observation manuscrite, citée entre guillemets sans en préciser l'auteur, selon laquelle " le groom
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911a0
18 février 2014
18 février 2014
de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 02 Avril 2012, enregistrée sous le no 12/ 224 APPELANTE : La Société BOIS ET DERIVES DU MAINE Zone Artisanale Les Grouas
Source officielle9e Chambre C
615e0dd3c25a97f0381f4fc6
12 septembre 2014
12 septembre 2014
d'AIX-EN-PROVENCE AGS - CGEA DE MARSEILLE - UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julie GRIMA
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2cc
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Courtage qui ont constitué avoué. 5- Par arrêt avant-dire-droit en date du 23 mars 2004, la cour d'appel de Bordeaux a ordonné une nouvelle expertise médicale de Madame Y... et a désigné les Professeurs Gromb
Source officielleChambre 4-1
69623b47cdc6046d47d5d3a5
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ROCHE, avocat au barreau de MARSEILLE Association [8] [Localité 25], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielleChambre 4-3
643105f528558704f52e67cb
7 avril 2023
7 avril 2023
de MARSEILLE Association CGEA DE [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e47
5 octobre 2006
5 octobre 2006
130.Dans le lot 121: une double porte récente avec fermeture automatique mais bloquée.Dans le lot 114 : entre le lot 114 et le lot 111, une porte récente avec ferme porte automatique neuf de type "groom
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d9b
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Un procès-verbal de réception, avec de menues réserves portant sur le réglage de portes, de pênes et d'un groom, la pose d'une butée de porte et un raccord de plinthe; a été signé le 19 janvier 2016.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75d58b510604f5bc1ea0
5 avril 2023
5 avril 2023
Au vu du tableau versé en pièce 46, il apparaissait qu'en quelques mois, 1'416'395,88 euros avaient été prélevés au préjudice de la société Arjowiggins Security, dont 323'863,54 euros au profit de Gramax
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e4946553798000884739a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- Condamner Mme [K] [Z], assistée de sa curatrice, Mme [O] [G] à payer à la SELARL GRMA agissant par Maître Pascal Grosdemande, la somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda0c6a49a0874f2222f9e6
9 octobre 2019
9 octobre 2019
- Dire, en tout état de cause, que le stockage de légumes dans la chambre froide ne permet pas de conclure à l'exercice d'activité prohibées tandis que la vente de glaces Grom relève bien du produit
Source officielleChambre civile 1-1
6979ac4bcdc6046d47f1ab15
27 janvier 2026
27 janvier 2026
VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 023256 Me Jérôme MARTIN de la SELARL SELARL D'AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0158, substitué par Me Marlène GROUAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
642e75d08b510604f5bc1e62
5 avril 2023
5 avril 2023
Au vu du tableau versé en pièce 46, il apparaissait qu'en quelques mois, 1'416'395,88 euros avaient été prélevés au préjudice de la société Arjowiggins Security, dont 323'863,54 euros au profit de Gramax
Source officiellePage 5 sur 10