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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86254
13 mars 2002
13 mars 2002
L'APPEL : Appel a été interjeté par : Monsieur Hubert Y..., le 21 septembre 2000, des dispositions civiles.
Source officielle11e Chambre A
616246cfaf0a1de0eb1b6600
4 février 2014
4 février 2014
Le 8 février 2012 la société Juin Saint-Hubert a interjeté appel de cette décision contre la société CGL.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01268_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Par une requête enregistrée sous le n° 1901110 la société à responsabilité limitée Domaine Hubert et Laurent Lignier, a demandé au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b1
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Hubert Antoine Henri Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bd9a
12 mars 2008
12 mars 2008
O... épouse Hubert R... DE B..., décédée le 20 mars 1981 - Gérard X... A..., décédé le 20 octobre 1991 - Hubert X... A..., décédé le 8 janvier 1993 Par acte du 8 février 1994, les consorts R...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89277
20 septembre 2007
20 septembre 2007
APPELANT : Monsieur Jules-Hubert, Marie Albert X... demeurant..., représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour, assisté de Maître Damien LAUGIER, avocat.
Source officielleChambre 1-8
5fd9e1515f813220a49f0c11
12 novembre 2019
12 novembre 2019
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 12 NOVEMBRE 2019 N°2019/244 N° RG 17/03481 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BACIF SNC JUIN SAINT HUBERT C/ SA
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed45
23 novembre 2011
23 novembre 2011
APPELANTE **************** Madame Kansole Y... ... 95400 VILLIERS LE BEL représentée par Me Joseph KENGNE, avocat au barreau de PARIS UNEDIC AGS CGEA EST ET OUEST 130 rue Victor Hugo
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e93c
30 novembre 2011
30 novembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Octobre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hubert
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62d79ab871d9f5effbdf2989
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Hubert Bataille.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7b
8 juin 2007
8 juin 2007
BERGMANN, avocats au barreau de COLMAR INTIMES : demandeur Monsieur Hubert A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fcd
21 septembre 2000
21 septembre 2000
du jugement contradictoirement rendu le 19 février 1999 par le Tribunal de commerce de Paris qui, dans le litige l'opposant à la SA ATAL et à son administrateur, commissaire à l'exécution du plan, Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de2
3 novembre 2003
3 novembre 2003
JLL/HB Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 03/11/2003 Dossier : 01/03637 Nature affaire : Demande relative à des contrats divers Affaire : Hubert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b61f
21 septembre 2000
21 septembre 2000
du jugement contradictoirement rendu le 19 février 1999 par le Tribunal de commerce de Paris qui, dans le litige l'opposant à la SA ATAL et à son administrateur, commissaire à l'exécution du plan, Hubert
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02107_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société civile immobilière (SCI) du Château Saint-Hubert et le groupement forestier Saint-Hubert ont demandé au tribunal administratif
Source officielle4ème Chambre
688d9ce1a7cb93066e44396e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Ordonnance N° 19 RG N° : N° RG 24/02856 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HFXM Affaire : Monsieur [Y] [W] Représentant : Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f2
16 avril 2015
16 avril 2015
Hubert Y... demeurant ...-98822 POINDIMIE Non comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f165
7 février 2012
7 février 2012
Elle a renoncé à une demande intéressant Hubert, devenu indépendant.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a23
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Hubert X... Y.../ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93461
1 août 2016
1 août 2016
APPELANTS Monsieur Hubert Charles Joseph X... ... 97150 SAINT-MARTIN Madame Anita Y... épouse X... ... 97150 SAINT-MARTIN SCI PADR Lot. no2- ZAC de BELLEVUE 97150 SAINT-MARTIN Représentés
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