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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219db9e4ea48318f5a9d9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE ARRET DU 18 OCTOBRE 2023 ************************************************************* N° RG 22/04946 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITEU
Source officielle2e chambre civile
66a33c3302a12a235bae6de2
25 juillet 2024
25 juillet 2024
13] Société [41] [Adresse 37] [Adresse 37] [Localité 11] S.A. [29] [Adresse 50] [Adresse 50] [Localité 17] Société [42] [Adresse 44] [Adresse 44] [Localité 24] Caisse CRCAM SUD MED ITERRANEE
Source officielle2e chambre civile
65b365021d7564000872e01b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Localité 7] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MED ITERRANEE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00089_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
B... avait initialement déclarées en tant que revenus erçus hors de France, des revenus de ca itaux mobiliers rovenant de la société Argos Révision Conseil, qu’il n’avait as déclarés, et des revenus
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
S’il lui a araît nécessaire de faire a el au concours d’un sa iteur, il sollicitera l’autorisation du résident de la cour, comme le révoit l’article R. 621-2 du code de justice administrative.
Source officielle6e chambre
64422a1fd2fa6fd0f8040698
20 avril 2023
20 avril 2023
De même, l'employeur s'appuie sur les termes du rapport d'audit externe commandé à la société Itaque pour justifier le motif du licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b3
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 05/03782 (Fond), Intimé dans 05/06920 (Fond) Concluant par la SCP TUSET-CHOUTEAU, avoués - N du dossier 20050138 Plaidant par Me Olivier ITEANU, avocat au barreau de
Source officielle4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5ba
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Ils ne contestent pas leur qualité d'associés dans les sociétés civiles immobilières Imosud, Itaju et [L].
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609214db7ff645d856654d
10 septembre 2014
10 septembre 2014
est indiqué la présence de la société [D] maître d'ouvrage ; or il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale d'approbation des comptes du 1er avril 2010 que la société KLEPIERRE et la société ITAQUE
Source officielle15e chambre
6349008e63d497adffda4384
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ces fichiers ont été sauvegardés par la Société ITAQUE, prestataire informatique et concepteur du logiciel de vente MAESTRO, utilisé pour les encaissements des clients.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01588_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
contre-indication médicale reconnue, contre la COVID-19 : 1° Les ersonnes exerçant leur activité dans : a) Les établissements de santé mentionnés à l'article L. 6111-1 du code de la santé ublique ainsi que les hô itaux
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65b36ae18c0355000835f628
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[A] le rappelant à l'ordre, à la suite de son comportement en réunion de service ITeam, au cours de laquelle il a pris à témoin ses collègues et son management sur des faits personnels dont il avait déjà
Source officiellePage 5 sur 5