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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe5
12 avril 2011
12 avril 2011
Il ressort des indications fournies par l'employeur que monsieur Jacques X... a occupé au sein de l'entreprise Renault, au département du montage des tracteurs agricoles, les postes suivants : usinage
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c7
24 juin 2016
24 juin 2016
Abdelhak X... était l'unique associé, un lot au sein d'une résidence hôtelière dénommée Hôtel-Mont-Vernon, dans un ensemble immobilier situé à Saint-Martin (97). Ce lot a été vendu aux époux Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85460
21 novembre 2000
21 novembre 2000
à prendre des mesures conservatoires sur les valeurs mobilières appartenant à Monsieur Jacques Y... au sein de la SA Y... et Cie.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce0e
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/02768 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2008 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 07/85437 APPELANTS Monsieur Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c3
21 janvier 2008
21 janvier 2008
C/ CABINET JACQUES BRET (SELAFA) APPEL D'UNE DECISION DU : Bâtonnier de l'ordre des avocats de LYON du 17 Octobre 2006 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRÊT DU 21 JANVIER 2008 APPELANT :
Source officielleCour d'Appel
éposé une plainte avec constitution de partie civilec/Mme Henriette A
6253cacdbd3db21cbdd8c1f2
13 mars 2008
13 mars 2008
Mme Astrid H..., agent immobilier, chargée de la vente de l'appartement de Mr Jacques E..., déclarait que lors de ses visites à l'appartement, Mme Henriette A... téléphonait sans arrêt à Mr Jacques E..
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c9
24 juin 2016
24 juin 2016
lieu à statuer sur la fin de non-recevoir opposée par la SCP Mouial-Jacques-Hebert-Collanges, - a condamné M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00139_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
A... a été recruté au sein de l’EHPAD Saint-Jacques de Compostelle pour occuper l’emploi de « responsable logistique ».
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b5
10 avril 2006
10 avril 2006
10/04/2006 DECISION No 8 NoRG: 05/00011 Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
équence déboutée de ses demandes en indemnisation dirigéesc/Jacques X
6253cb2ebd3db21cbdd8d078
11 février 2009
11 février 2009
La société ESTOLOSA était en conséquence déboutée de ses demandes en indemnisation dirigées contre Jacques X... et celui-ci débouté des demandes contre la société ESTOLOSA.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cca
7 janvier 2016
7 janvier 2016
seize par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e3
16 octobre 2006
16 octobre 2006
Cet arrêt a été prononcé à l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES en date du seize octobre deux mille six par Monsieur le président Jacques LEFLAIVE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89749
16 octobre 2006
16 octobre 2006
Cet arrêt a été prononcé à l'audience publique de la chambre sociale de la cour d'appel de LIMOGES en date du seize octobre deux mille six par Monsieur le président Jacques LEFLAIVE.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa8
24 mai 2011
24 mai 2011
69220 SAINT LAGER représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie MAURICE, avocat au barreau de LYON substitué par Me DE JOUSSINEAU, avocat INTIMES : Monsieur Jacques
Source officielleSe. référés
679b1a7f38d42752285cff0b
16 avril 2024
16 avril 2024
Enfin, indépendamment de la vente du bien au sein duquel M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61628533c10e2193c5780956
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Monsieur [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Rep: Me Nathalie LESENECHAL (avocat au barreau de PARIS, toque : D2090) assisté de : Me Bruno BERGER-PERRIN de la SELAS FIDAL (avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93629
22 septembre 2016
22 septembre 2016
Le Procureur de la République saisissait alors le SRPJ qui entendait Jacques Y... une première fois le 2 juillet 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f16c
5 décembre 2011
5 décembre 2011
EXPOSE DU LITIGE Né le 10 janvier 1949, Jacques Y...a été embauché en qualité d'employé au sein des services comptables par le Crédit Agricole de la Moselle le 1er mars 1971.
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
Quentin Y...étaient les associés, un lot au sein d'une résidence hôtelière dénommée Hôtel-Mont-Vernon, dans un ensemble immobilier situé à Saint-Martin (97).
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c71
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Jacques SERANO sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.
Source officiellePage 5 sur 239
SEITE, Jean-Jacques
31/08/2018
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EPC, SEITE, Jean-Jacques
22/01/2017
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WIRELEASE, SEITE JEAN, Jacques
- Acte du 10/11/2016 enregistré le 18/11/2016 à SIE de Compiègne Bordereau 2016/993 Case 1 Ext 1867. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc. Adresse du précédent propriétaire :17 villa des passe crassane 95390 Saint Prix.
10/01/2017
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SEITE JEAN-JACQUES, SEITE, Jean-Jacques
15/12/2016
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