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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Pierre John né le 29 Décembre 1971 à MONTLUCON, ALLIER (003) Fils de Y... Alphonse et de F... Nita Marchand ambulant Célibataire De nationalité française Déjà condamné Demeurant Chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d066
27 octobre 2008
27 octobre 2008
D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION ARRET DU 27 OCTOBRE 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 16 Mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, Monsieur John
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
671894afd8ceca1cd7019202
22 octobre 2024
22 octobre 2024
VOGUE SECURITE PRIVEE, représentée par Me Yannis JOHN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1334 Intimé : Monsieur [D] [W], représenté par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e894a5d8f6cc6d55dd3f8e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 -,assisté de Me Johann
Source officielle1ère Chambre C
5fdc3d0633fef260f3613dea
11 décembre 2018
11 décembre 2018
Johann I...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e33b
27 juin 2011
27 juin 2011
Joannès X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e894
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Johanne Y... a interjeté appel de cette décision le 22 décembre 2010 et Aurore X... a constitué avoué.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd2
20 mars 2008
20 mars 2008
APPELANT Monsieur Johannes Gijsbert X... né le 29 Novembre 1942 à AMSTERDAM (PAYS BAS), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fa
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Johnny X...et laissé les dépens à la charge de ce dernier. Le 21 mars 2013, M. Johnny X...a relevé appel de ce jugement. Vu les dernières conclusions déposées : * le 16 juillet 2013 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e23
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Johnny X... à l'audience du mardi 22 avril 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5b
22 octobre 2005
22 octobre 2005
concédé à cette dernière a trait uniquement à la reproduction du physique de Johnny X... sur des objets, indépendamment de toute prestation artistique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92140
10 mars 2015
10 mars 2015
Johnny X....
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86475
21 novembre 2002
21 novembre 2002
Johnny avait passé les fêtes de Noùl 1998 avec sa mère et sa grand-mère maternelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60371d78f78d76b7a8663637
8 juin 2015
8 juin 2015
JOHN FINANCE, la SARL NAVELLO FINANCE MATIF, l' EURL COMMON FUTURES, l' EURL BRENNUS FINANCE, l'EURL BSN 721, l'EURL PROVIDENCE FINANCE, la SARL AB FUTURES, la SARL BY ARBITRAGE, la société VALERIANE
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a05d
14 mars 2007
14 mars 2007
Johann X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a303
27 novembre 2007
27 novembre 2007
d'Architecture " 6 bis Bd Omer Sarraut 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me Sophie ENSENAT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur John
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a22
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Céline CADARS BEAUFOUR de l'AARPI BASSANO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : R102 INTIMÉS Monsieur John, Jean, François, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce2b
18 décembre 2008
18 décembre 2008
Johann et E...
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd83
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO DI BOGO Me John
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc7
8 novembre 2005
8 novembre 2005
ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 NR/ SBA-----------------------04/ 00680----------------------- Johan X... C/ S. A.
Source officiellePage 5 sur 87