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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955e
26 février 2006
26 février 2006
LES ETABLISSEMENTS JOHN Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f23d
6 mars 2012
6 mars 2012
John X... Mme Salha Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b2
1 septembre 2011
1 septembre 2011
FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-luc CARDOT, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 08389 du 05/ 10/ 2010) INTIMÉ Monsieur John
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1d
5 mai 2008
5 mai 2008
du nouveau code de procédure civile, - dit que la société TOULOUSE TLS a manqué à son obligation à l'égard de Sylvain Y..., - condamné en conséquence la société TOULOUSE TLS à relever Sylvain Y... indemne
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929cd
6 novembre 2015
6 novembre 2015
RG N : 14/ 01202 AFFAIRE : SARL STE OUVRARD LALUQUE représentée par son Gérant en exercice domicilié de droit audit siège C/ John X..., Loraine, Avis X... épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94dfa
4 février 2021
4 février 2021
[O] [T] la somme de 20 200 euros, correspondant à la somme de la valeur matériel qui devait lui être livré soit un tracteur de marque John Deere, modèle 6110, un déchaumeur et une bennette ; - débouté
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Par ailleurs, après notification du licenciement de Sylvain X..., le gérant de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91589
7 mai 2014
7 mai 2014
Par avenant du 1er janvier 2011, Madame Sylvaine X...devient " Directrice artistique junior ".
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88566
13 septembre 2006
13 septembre 2006
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Sylvain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb9f
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Sylvain X... aux dépens. La sarl France invendus soutient : - que la faute grave de M. Sylvain X... est caractérisée en ce que : ¤ le 4 septembre 2008 M.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852cf
21 février 2001
21 février 2001
Sylvain ALFONSO X.../ M. Y... Z... et Mickaùl Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
John G... Patricia H... épouse G... Laurentuis Henderikus I... Yvonne J... épouse I... Peter Cornelis N... Elisabeth O... Emmanuel P... Selina Q... épouse P... Théunis R...
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71c
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Sylvain X... ». En cause d'appel M. Sylvain X... ne conclut nullement sur cette demande présentée par son voisin.
Source officielle11e Chambre B
615e0dcec25a97f0381f4fb0
12 mars 2015
12 mars 2015
du syndicat dés propriétaires [Adresse 6] né le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me John
Source officielleCour d'Appel
Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X
6253cd9dbd3db21cbdd93e25
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Sylvain X... ; Vu les dernières conclusions du 29 septembre 2017 par lesquelles M.
Source officielle3e Chambre A
61632b3181886c8c1bac9731
25 novembre 2011
25 novembre 2011
barreau de MARSEILLE SAS SOCIETE DU TERMINAL METHANIER DE FOS CAVAOU, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, Me Johann
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a66
10 septembre 2014
10 septembre 2014
2012 10/ 0974 C ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix Septembre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Sylvain
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
662c94f1b787c4000862f5b5
26 avril 2024
26 avril 2024
les sociétés Inovia et Synvance à payer la somme de 169.741 euros, - condamner in solidum les sociétés Inovia et Synvance à payer la somme de 8.640 euros, - condamner in solidum les sociétés Inovia
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d38f
17 novembre 2009
17 novembre 2009
La parcelle no26 jouxte la parcelle no135 appartenant à Sylvain X..., dont elle est séparée par un mur de pierre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b4
7 février 2012
7 février 2012
Il n'en demeure pas moins que Mme Sylviane X... justifie par les pièces qu'elle verse, attestations de MM.
Source officiellePage 5 sur 274