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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE00931_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 mars et 21 juin 2021, la SCI Les Jasmins, représentée par Me Jorion, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9d1dab039e415d93352
1 avril 2025
1 avril 2025
qualité d'ayant-droit de [C] [V] décédé le [Date décès 2] 2020 à [Localité 14] (33) Représentés par Me Pierre BLAZY de la SELARL BLAZY & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Claire JORIO
Source officielleChambre civile
65c1daf1b1dbba0008e25bc2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
: Madame [S] [W] [Y] [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Me Alain MANVILLE de la SELARL AMCOR JURISTE & ASSOCIES INTER-BARREAUX, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Benoit JORION
Source officielle2ème chambre
6979b400cdc6046d47f283fe
27 janvier 2026
27 janvier 2026
société Master Immo Associés la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Madame [R] [L] aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Joris
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 03 Septembre 1944 à VILLEURBANNE (69100) ... 74410 SAINT-JORIOZ représenté par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour M. René Louis Philippe Y...
Source officielleSurendettement
67d51af72ecfdaf7720ec60b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
d'Epinal, R.G.n° 24/00027, en date du 29 mars 2024, APPELANTS : Madame [J] [N], domiciliée [Adresse 12] assistée de Me Rémi STEPHAN de la SELARL WELZER, avocat au barreau d'EPINAL substitué par Me Joris
Source officielle9e Chambre A
6034e3678c82df0e07e3ac48
9 septembre 2016
9 septembre 2016
Rôle N° 14/16554 [B] [O] C/ Société FIDUCIAL Grosse délivrée le : à : Me Vincent SCHNEEGANS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alain USANNAZ-JORIS
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04927_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 novembre 2022 et le 5 août 2024, la société Aerodata France, représentée par Me Jorion, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00466_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
C... et la société à responsabilité limitée Dugong Investissement, représentés par Me Jorion, demandent à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2209433 du 5 décembre 2024 du tribunal administratif
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
642e63a3826f3a04f52167a5
5 avril 2023
5 avril 2023
02 mars 2022, APPELANTE : Madame [Z] [R]-[H] née le 11 Janvier 1969 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Employée à domicile, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Claire JORIO
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f983816
10 avril 2025
10 avril 2025
délivrée par la Préfecture de l'Hérault, garantie par CEGC [Adresse 2] représentée par le président de son Directoire en exercice [Adresse 4] [Localité 6] Représentée sur l'audience par Me Léa DI-JORIO
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013affc
24 février 2016
24 février 2016
APPELANTE COMMUNE DE SAINT-OUEN Sis [Adresse 2] [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité à la dite adresse Représentée par Maître Benoît JORION
Source officielle4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f804036d
20 avril 2023
20 avril 2023
Cour : Jugement du 08 décembre 2020 du tribunal judicaire de Montpellier N° RG 1120000994 APPELANTE : S.A. la Banque Postale [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Charlotte USANNAZ JORIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebb1
17 janvier 2012
17 janvier 2012
.-74410 ST JORIOZ Mme Viviane X... épouse Z... demeurant...-74940 ANNECY LE VIEUX Mme Véronique X... épouse A...
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01451_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 26 juin 2023, le 20 décembre 2024 et le 21 janvier 2025, la société EQ Invest, représentée par Me Jorion, avocat, demande à la
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02607_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2024, la société Mayotte Channel Gateway, représentée par Me Jorion, demande à la cour : 1°) de prononcer
Source officielle1ère Chambre
630862395d4f3fc56380b07a
25 août 2022
25 août 2022
SG2R, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Gérard WELZER substitué par Me Joris DEGRYSE de la SELARL WELZER, avocats au
Source officielleChambre 3-2
6a210ec4cdc6046d4709b1e6
3 juin 2026
3 juin 2026
BR ASSOCIES représentée par Me Joris RAFFY de la SELARL JOUSSET AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Gwenael KEROMES, magistrat de la mise en
Source officielleChambre 3-3
68676d746cbb391a608a1849
3 juillet 2025
3 juillet 2025
CREDIT LYONNAIS Copie exécutoire délivrée le : 3/07/25 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Charles TOLLINCHI Me Alain USANNAZ-JORIS Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00320_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
C, représentés par Me Jorion, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2004216 du 8 décembre 2022 du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler la décision du 1er octobre 2020 par laquelle
Source officiellePage 5 sur 9
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