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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91936
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Alain Y... gérant de la SARL Y... ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA Syndicat des copropriétaires LA RESIDENCE LE RIVIERA
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91082
5 février 2014
5 février 2014
par son syndicat en excercice la SARL Y..., elle-même représentée par son gérant ... 06160 JUAN LES PINS ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2aa
12 février 2008
12 février 2008
Y... a, le 7 mai 1985, d'un commun accord avec les autres membres du groupe, Juan José I... K..., Mercedes L... M... et Juan Maria N...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898cd
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Juan Pedro, Z... Rachid, A... José, B... Laurent et B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b650
4 février 2004
4 février 2004
née le 29 juin 1933 à GOLFE JUAN, de nationalité française, demeurant...-...-06220 LE GOLFE JUAN représentée par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée par Me Paul GUETTA, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8cd
11 juillet 2008
11 juillet 2008
avocats au barreau de GRASSE Monsieur Jacques Jean Louis Eugène C... pris en sa qualité d'héritier de feue sa mère Madame Simone C... décédée le 9. 02. 2006 à ANTIBES né le 10 Mars 1950 à GOLFE JUAN
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd5e
21 mai 2015
21 mai 2015
D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 N° 2015/326 Rôle N° 13/24482 [U] [F] C/ [H] [Q] Grosse délivrée le : à :JUAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9a
11 janvier 2008
11 janvier 2008
S.C.P COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la ESCOFFIER-WENZINGER-DEUR, avocats au barreau de NICE INTIME Syndicat des Copropriétaires LE RIVIERA sis 31 Chemin des Sables 06160 JUAN
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01230_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 3 août 2022, la SNC Immobilière Aire Saint-Michel, représentée par Me Juhan, conclut aux mêmes fins que la requête.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01851_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 octobre 2022, M. et Mme B, représentés par Mes Veras et Juan, concluent au rejet de la requête et demandent à la Cour de condamner l'Etat aux entiers dépens
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA00284_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 septembre 2025, qui n'a pas été communiqué, la commune de Mallemort, représentée par Me Juan, déclare accepter le désistement de Mme A.
Source officielleCour d'Appel
Jean Xc/Anne-Marie Y
6253cc43bd3db21cbdd8fa32
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Anne-Marie Y... fait valoir que, par ses conclusions de première instance, Jean X... s'est reconnu redevable envers elle de la somme de 313,95 € au titre de charges de copropriété sur l'immeuble de Juan
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca2f
2 octobre 2008
2 octobre 2008
Par acte du 24 novembre 1999, Martine X... a donné à bail, à effet du 1er octobre 1999 et pour une durée de 23 mois s'achevant le 31 octobre 2001, un local sis 17, Boulevard Baudoin à JUAN
Source officielleAvis
CADA:20150978
2 avril 2015
2 avril 2015
pour le compte de la SCI BG, ont saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire d'Antibes-Juan-les-Pins
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92421
28 avril 2015
28 avril 2015
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 13/ 01768 ORDONNANCE N 14/ DU 28 Avril 2015 Monsieur Juan Andres X... ... 72000 LE MANS Représentant : M. Michel Y...
Source officielleChambre 1-2
5fda8f66841f0a1f1abce1cf
20 juin 2019
20 juin 2019
Invoquant un fait nouveau à savoir un arrêté du maire d'[Localité 7]-Juan les Pins en date du 1er juin 2017, modifiant le coefficient de construction dans le cahier des charges du lotissement [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1c
15 janvier 2007
15 janvier 2007
l'affaire, ENTRE : SCI VALDIN, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 7 rue Saint Charles 06160 JUAN
Source officielleChambre Premier Président
66177db5e5d80f0008c2e970
10 avril 2024
10 avril 2024
N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JUAN COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 AVRIL 2024 Nous, Mariane ALVARADE, Présidente de chambre
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a83d3abfadff7c790e
10 octobre 2022
10 octobre 2022
LE NEPTUNE EN CAMARGUE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean pascal JUAN - Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03463_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
est situé aux Îles Caïman, a conclu avec la société par actions simplifiée (SAS) Vauban 21, société délégataire de service public chargée de l’exploitation du port de plaisance de la commune d’Antibes Juan-les-Pins
Source officiellePage 5 sur 18