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353 résultats pour « Kassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68f31f0147bd0e19a239d4c9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

PAU, Dans l'instance opposant : Madame [J] [K] née le 29 avril 1988 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Maître Laurent MALO de l'AARPI KALIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd9109a

Appel

6 février 2014

6 février 2014

internationale des droits de l'enfant ; Considérant, dans ces conditions, que c'est à tort que les premiers juges ont reconnu à Mme Chantale Y...un droit aux prestations familiales au titre des enfants Kadi

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a704ccdc6046d4773ed35

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors du dépôt de dossiers : Mme Véronique FONTAINE, Greffière Greffière lors de la mise à disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7031cdc6046d4773e6b4

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffière lors de la mise à disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02665_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

A, représenté par Me Avi Kassi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de lui délivrer un titre de séjour dans le délai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ae1

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Kari A... au paiement: . des dépens des deux instances; . d'une somme de 6.000 F au titre de l'art. 700 du NCPC; A l'appui de leurs conclusions, M. Y...rgen Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ae8

Appel

22 novembre 2001

22 novembre 2001

Kari A... au paiement: . des dépens des deux instances; . d'une somme de 6.000 F au titre de l'art. 700 du NCPC; A l'appui de leurs conclusions, M. Y...rgen Z... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86975

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

KAISER C..., M. BASILLE D..., M. MULHAUSE E..., M. MASSON F..., Mme ESCUDERO G..., M. DEBEZY H... et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

686611d8957d68b57534e304

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

UNICAR GROUP, représentée par Me Mohamed NAIT KACI de l'AARPI CNK ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1763 Demanderesse au recours à S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

65b0b9148d0ccf000877e421

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[K] [T] né le [Date naissance 1] 1995 à NANGHARAR, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Cyril LUBRANO-LAVADERA de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Margaux KAISSIS

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a6fefcdc6046d4773d74d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Greffier lors de lamise a disposition: Mme Wardali KASSIM, Greffière.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0e4bc25a97f0381f5490

Appel

5 novembre 2014

5 novembre 2014

: Monsieur [S] [O] [R], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] (Corée du Sud), de nationalité française, profession chauffeur-livreur, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Smaïl Kaci

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c11f01612d969defe3e

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT SUR COMPETENCE DU 27 JUILLET 2023 N° 2023/105 Rôle N° RG 22/13877 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFYM [M] [J] [C] [J] C/ Société BANK POLSKA KASA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acdf

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

Rémy Y... né à Petit- Canal le 9 octobre 2003 et décédé à Abymes le 17 mars 1982, - déclaré inopposable à Arlette B... et Eléonore B... l' acte dressé le 16 juin 1998 par la SCP THIONVILLLE GAMIETTE KASSIS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd1701ad

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

[W] [H] né le 11 août 1983 à [Localité 2], de nationalité bulgare ANCIENNEMENT RETENU au centre de rétention : [Localité 1] 1 absent à l'audience Me Assia KACI, avocat de permanence au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64df09c987e994d969651849

Appel

17 août 2023

17 août 2023

[P] [T] né le 10 février 1999 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [4] assisté de Me Assia KACI, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL00010_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A, représenté par Me Kassi, demande à la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du préfet de la Haute-Garonne

Source officielle
CA

2e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a3c

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Par actes des 16, 17, 21 et 24 septembre 2010, la société INTRAMAR a assigné à bref délai les sociétés ELITE LOGISTIC CONSULTANTS ASSOCIATION, GLOBAL STAR INTERNATIONAL, KAMI TRANSIT, M et M MILITZER et

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL01566_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

B, représenté par Me Kassi, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 avril 2022 du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e9e482154299c7318fb328

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Adresse 1] Madame [C] [X] née le 13 avril 1961 à [Localité 7] (75) de nationalité française [Adresse 1] Représentant : Maître Valérie GARMENDIA de la SELARL GARMENDIA MOUTON CHASSERIAUD (AARPI KALIS

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

KASSIM, Imrane, Abdallah, KASSIM

SIREN 850705047Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

20/09/2026

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Créations

CONTE, Kassia

SIREN 109595835Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

20/09/2026

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Créations

KASSI, Ilyes

SIREN 989184668Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Radiations

KOKO, Kassi, Lucien, Koumy

SIREN 952019958Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

17/09/2026

Voir →

Radiations

GOURNET, Stacy, Kassidi, GOURNET

SIREN 993729516Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

16/09/2026

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