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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8d7
15 mai 2008
15 mai 2008
la Cour a, suivant arrêt du 3 mai 2007, invité les parties à s'expliquer sur la fin de non-recevoir tirée de l'autorité de la chose jugée des décisions du tribunal de la famille de New-York, comté de Kings
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6431063228558704f52e68f3
7 avril 2023
7 avril 2023
Le certificat médical initial, établi le lendemain des faits, mentionne un traumatisme épaule droite et gauche, coudes droit et gauche, echo radio kiné, avec prescription d'un arrêt de travail jusqu'au
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8636c
26 septembre 2002
26 septembre 2002
Les sociétés de droit néerlandais PACTON BV et GRENCO TRANSPORT COOLING, la société de droit belge ARTESIA LEASING RENTING, la société de droit irlandais THERMO KING IRELAND LIMITED et la société de droit
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86370
26 septembre 2002
26 septembre 2002
Les sociétés de droit néerlandais PACTON BV et GRENCO TRANSPORT COOLING, la société de droit belge ARTESIA LEASING RENTING, la société de droit irlandais THERMO KING IRELAND LIMITED et la société de droit
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd9458d
2 mai 2019
2 mai 2019
Elle demande à la cour de rejeter toutes les demandes de Monsieur X..., de lui enjoindre sous astreinte de communiquer le bilan et compte de résultat de la première année d'exercice la Société KING RACING
Source officielleChambre 5 B
63d229d79b3c8605deec1ded
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2005 n°484832688 au RCS de Colmar radiée le 21 janvier 2011 sise au [Adresse 2] et que Mme [J] a produit un contrat de vente d'un fonds de commerce entre la Sarl Yakamoz sise au [Adresse 2] et la SAS King
Source officielle1ère Chambre
6163230e3dbed56e5e2c2ec9
22 novembre 2011
22 novembre 2011
1ère Chambre ARRÊT N°448 R.G : 09/08339 Société [H] SCP C/ Société ALMA KINES SCI Société CUPA PIZZARAS SARL Société DE L'EUROPE SCI Société DU LEVANT SCI Société DU PLESSIS
Source officielle1ère chambre
672f0adf77ab8b3e16ebc437
4 avril 2024
4 avril 2024
présidente de chambre, conseillère de la mise en état, assistée de Audrey Bachimont, greffière, La Sasu Kaland, exerçant à [Localité 6] (07) une activité de restauration rapide sous la franchise Burger King
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc43f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la cour d'appel de Nîmes, conseillère de la mise en état, assistée de Mme Audrey Bachimont, greffière La SAS BC [Localité 6], exerçant une activité de restauration rapide sous la franchise Burger King
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc441
25 janvier 2024
25 janvier 2024
chambre à la cour d'appel de Nîmes, conseillère de la mise en état, assistée de Mme Audrey Bachimont, greffière La SAS Sornibeau, exerçant une activité de restauration rapide sous la franchise Burger King
Source officielle1re chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc6488
12 avril 2023
12 avril 2023
m'accompagner chez le kiné ; j'ai des grandes difficultés pour marcher, et la distance du véhicule au cabinet m'angoisse car je redoute la chute, * auprès une autre séance de kiné, j'ai demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba94
20 mai 2008
20 mai 2008
à satisfaire l'appel incident en retenant la contrefaçon de la marque 582 886 du chef des survêtements, en retenant la concurrence déloyale et parasitaire par reproduction servile des survêtements "King
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c25b
30 mai 2008
30 mai 2008
Qu'il résulte, au contraire, de l'ensemble des éléments que la SGAE a pris connaissance de cette oeuvre, lors de l'exploitation d'un CD en 1990 portant sur les oeuvres interprétées par les GYPSY KINGS
Source officielleChambre Commerciale
5fdaa53fbf26ea3610d51eff
6 juin 2019
6 juin 2019
La société INTEK FRANCE sous traitait la fabrication du gobelet Kind Box à un injecteur, la société MOULAGES PLASTIQUES ROCHEGUDIEN HENRY (MPR HENRY).
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6364bbe6e405357f749eabf7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
bancaire qui fait apparaître qu'à cette date, il a fait des courses et est allé au restaurant Pentolina à [Localité 5] ; il a utilisé les transports londoniens TFL ; il a fait des courses chez Waitrose Kings
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fac
7 février 2002
7 février 2002
APPELANTE : SOCIETE MERCK HOLDING INC - M.H.I. prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège One Rodney Square, 920 King Streer Suite 406 WILMINGTON DELAWARE 19801 (Etat du DELAWARE)
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a15
13 septembre 2001
13 septembre 2001
Attendu que la société Construction d'appareils de rééducation et d'entraînement verse aux débats : - un catalogue de vente par correspondance destiné aux seuls kinésithérapeutes intitulé "Promo kiné
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0da
16 avril 2010
16 avril 2010
MASSEURS KINE PEDICURES PODO. OTHOPH-ORTH C/ Y...
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf2637903080e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Par avenant du 23 octobre 2018, la société King Tacos City SAS a été subrogée dans les droits et obligations de la société Prestige à compter du 6 août 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f792
29 mai 2012
29 mai 2012
35 538, 46 € HT (prévus par la sentence rendue le 15 février 2011 " en urgence "), condamné cette SELARL à lui payer la somme de 10 000 € HT d'indemnité pour le traitement d'un dossier, le dossier King
Source officiellePage 5 sur 24