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3 942 résultats pour « Lambert-Rigaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe5e1cdc6046d47873583

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT CPAM DE LA HAUTE GARONNE SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] INTIME [1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gabriel RIGAL

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1b6acdc6046d47aff49d

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

EQUIPAGE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Arrêt rectificatif rendu sans audience conformément à l'article 462 du code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9476a

Appel

23 septembre 2019

23 septembre 2019

Cette dernière n'intervenant pas à l'aide juridictionnelle (lettre du 14 septembre 2018), Me Lambert a émis un facture de 2 653 euros TTC.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61624d72ed30a8f5617383a8

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES, en liquidation judiciaire, et la S.CP.

Source officielle
CA

8ème chambre

697b0a80cdc6046d47123381

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

matin à payer à la société Carbon Lambert la somme de 11.102, 69 € ; Débouté la société Carbon Lambert de sa demande au titre de la clause réputée non écrite ; Débouté la société Carbon Lambert

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6787524dfc8e837eda8a61c6

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ORDONNANCE DU 14 Janvier 2025 APPELANTE : Société [6] AT: [K] [E] [Adresse 3] [Localité 4] assistée de Me Gabriel RIGAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a19b52144d0e7165bf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-270 du 17/04/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 5]) représentée par Me Anne-Sophie RIGAL

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76cd0369362bfa17aac

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

DE METZ Chambre Sociale-Section 3 ARRÊT DE DESISTEMENT vingt sept Janvier deux mille vingt cinq APPELANTE : Association [7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gabriel RIGAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69ef1bafcdc6046d47aff9b3

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Novembre 1990 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sylvain DUBRAY, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Janvier 2026 Présidée par Etienne RIGAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743263940dd585f4f7678

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DUHAMEL de la SELAS DS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Mathieu TALMANT, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Juin 2025 Présidée par Etienne RIGAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6520f5f5bb275d83183a3b95

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

avocat postulant au barreau de LYON et Me Anne-sophie XICLUNA, avocat plaidant au barreau de SAINT-ETIENNE DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Juin 2023 Présidée par Etienne RIGAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1a750acdc6046d4774d150

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Etienne RIGAL, président - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 29 Mai 2026 par

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CA

8e Chambre A

61632b3b81886c8c1bac97eb

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

LAMBERT PMS AGENCEMENT C/ S.A.S JET AZUR [U] [B] [L] [D] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP BLANC Décision déférée à la Cour :

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CA

4e chambre

6316e77e6464464f130f5ecc

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

VIAL LAMBERT Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Mai 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : 00 N° RG : 2019F1324 Expéditions exécutoires Expéditions

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d14c25a97f0381f4ba0

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilles GASSENBACH, avocat au barreau de PARIS SCP OLIVIER RIGAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf3

Appel

22 juin 2006

22 juin 2006

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1ère Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2006 2006/ 517Rôle No 05/06685 SCI SAINT-LAMBERT C/Jean-Jacques X...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_19TL02873_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), dans une zone naturelle et agricole de boisements mixtes, de landes à fougère et de prairies d'altitude qui est traversée par la Rigole

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

603311eed6893b83ec468924

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

COPROPRIÉTÉ, exerçant sous l'enseigne 'MILLON SAINT-LAMBERT COPROPRIÉTÉ' et sous le nom commercial 'CABINET MILLON SAINT-LAMBERT', SARL inscrite au RCS de PARIS, SIRET n° 479 560 955 00011, prise en la

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163667c530fe82387bcdb2c

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Il a débouté les parties de toute autre demande et condamné la SCP CHATENET et JOIN LAMBERT aux dépens. La SCP d'avocats CHATENET et JOIN LAMBERT a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c62b

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Appel APPELANTES : Société HELVETIA 2, rue Sainte Marie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Xavier RODAMEL, avocat au barreau de LYON SAS LAMBERT

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