CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 041 résultats pour « Laura MONTES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef49

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

cour : Jugement rendu(e) le 01 Avril 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/00082 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-laure

Source officielle

Page 5 sur 153

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915c4

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

De cette union sont issus trois enfants : - Franck, né le 9 août 1996, - Laura, née le 3 novembre 1998, - Tom, né le 21 mars 2008.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd916513a601bb18ba15cd5

Appel

16 juin 2020

16 juin 2020

Le fait que la haie de lauriers présente un décrochement ne contredit pas ces indications cadastrales.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91481

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

+ hors période scolaire : pendant la moitié des vacances scolaires, première moitié les années paires, seconde moitié les années impaires, à charge pour lui de venir chercher l'enfant au domicile maternel

Source officielle
CA

Chambre 1-3

63d37966d1bc2605de4b45b9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2023 N° 2023/ 016 Rôle N° RG 19/15690 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE75O Société [X] [G] C/ Syndicat des copropriétaires LE MONTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ec

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

C/ Marie Laure Michelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

née le 08 Mai 1975 à TOURCOING (59200) demeurant ensemble...-98809 MONT-DORE tous deux représentés par Me Maxime GUERIN-FLEURY LA SELARL Mary-Laure E..., agissant en qualité de Mandataire Judiciaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93203

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

Damien X..., Mme Laure Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e460

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

les années paires et la seconde moitié les années impaires, ainsi que les mois de juillet, - Débouter Madame Z...de sa demande tendant à dire qu'il devra payer la moitié de toutes les charges scolaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e72b

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Madame Laurence Y... ne conteste pas que Laure a actuellement trois employeurs.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162be8799b588421c5e37dc

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

La Cour était composée de : Mme Brigitte VANNIER, Présidente Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Patricia TOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deaa

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

PERMIS », dont il est le gérant, cette société ayant été dissoute le 3 septembre 2009, - le juger recevable et fondé à solliciter une extension de son droit de visite et d'hébergement sur sa fille, Laora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90133

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

NOUMEA Saisine de la cour : 27 Juin 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SCI SEL DE MER, prise en la personne de son représentant légal en exercice 108 route des Mimosas-Robinson-98809 MONT-DORE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fca5a5c233bb73181f37645

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Le 26 novembre 2004, la SCI Laure Immo est devenue l'EURL Laure Immo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd9028b

Appel

12 février 2013

12 février 2013

6ème Chambre B ARRÊT No 112 R.G : 11/00221 Mme Laure X... C/ M. Erwan Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93559

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

de toutes les vacances scolaires en alternance : première moitié les années paires, deuxième moitié les années impaires.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

696158afcdc6046d47c642f9

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

LES CINQ PARTIES DU MONDE représentée par Me Océane HORN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laura CAPPELLO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Monsieur [C] [X] représentant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

PAO -Mr Claude II..., opérateur -Mr Guy D..., Monteur PAO -Mme Patricia EE..., brocheuse qualifiée -Mme Sylvie HH..., brocheuse qualifiée -Mme Karine W..., brocheuse qualifiée -Mme Marie-Laure M..., aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd9

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Par déclaration reçue le 9 juillet 2010, Laure X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ee06

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

APPELANTE : Mme Anne Laure X...

Source officielle