AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA04319_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2024, Mme A épouse C, représentée par Me Leboul, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Montreuil
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68709e497c3ffdb9560b08bb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MY CAR, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20240762 Intimés :
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61636eef77a1403986670cd3
10 novembre 2010
10 novembre 2010
Madame [S] [F] divorcée [W] née le [Date naissance 4] 1952 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me Alain LEBOUGRE
Source officielleService des Référés
644a1226656d26d0f8b57d26
26 avril 2023
26 avril 2023
Localité 12] de nationalité française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Karine LEBOUCHER
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b610
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b612
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
603236587c78d06cce6b5c2b
28 mars 2018
28 mars 2018
APPELANTE LA SOCIÉTÉ ENTREPRISE DIMITRI, SARL agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 388 039 224 Représentée et assistée par : Me Jean-dominique LEBOUCHER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fe1c0b75579a69a3095ce5f
17 décembre 2020
17 décembre 2020
l'affaire a été débattue le 28 octobre 2020 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Luce Grandemange, présidente chargée d'instruire l'affaire et Madame Emmanuelle Leboucher
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03423_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B, représenté par Me Leboul, demande à la Cour : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 13 mai 2024
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa599c601f08318991860
4 octobre 2023
4 octobre 2023
OBD GRAND PARIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats
Source officielle4e chambre civile
63c10932bf9fd47c90a13ad9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
RAMAHANDRIARIVELO - DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [Y] [K] né le 04 Mars 1950 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Karine LEBOUCHER
Source officielleChambre 1-1
6620b8bbbd6a8f00086ab7c7
17 avril 2024
17 avril 2024
MONTPELLIER Appelante et défenderesse à l'incident Monsieur [O] [U] représenté par Me Lauriane BUONOMANO de la SELEURL LAURIANE BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Karine LEBOUCHER
Source officielle4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb7499
4 avril 2024
4 avril 2024
de la SELARL LEBOUCHER AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant Monsieur [T] [I] né le 10 Octobre 1980 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] Représenté
Source officielle4e chambre civile
65a0ee475bbe450008b2cf47
11 janvier 2024
11 janvier 2024
APPELANT : Monsieur [F] [C] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Marie CHAREAU substituant sur l'audience Me Karine LEBOUCHER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7C-KV3J Société GROUPE CAYONc/URSSAF AQUITAINE
6157f592dfd5cc6bf056eec5
30 septembre 2021
30 septembre 2021
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 SEPTEMBRE 2021 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e4b7c3ffdb9560b08d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
RAISON de la SELARL RAISON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2444 INTIMÉE SOCIÉTÉ MERT INSAAT DEKORASYON TURIZM [Adresse 3] [Localité 4], TURQUIE Représentée par Me Martine LEBOUCQ
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942ab
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Représentée par Me Laurence C... de l'AARPI LEBOUCHER et ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0054 INTIMES Madame Claudie, Mauricette D... épouse Z... née le [...] à PARIS (75006) Demeurant
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67908b2c4143037ceabfbf81
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MATOR FRANCE, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285, Société BLUM, représentée par
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
68f07c068df3795388ea9ada
15 octobre 2025
15 octobre 2025
sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L10, ayant pour avocat plaidant Me Ghislain LEPOUTRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
633fc2d3e633183e2ee178ca
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUPILLAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE : Société [5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] rerpésentée par Me Katell LEBORGNE
Source officiellePage 5 sur 33
Lebougre, Gabriel
16/12/2025
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LEBOUGRE, Alain
Autre jugement de clôture — Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire. N° RG : 10/17061
23/07/2024
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LEBOUGRE, Mildred, Yvette, Marie
04/06/2024
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LA SOURIS AU CHAMPIGNON NOIR, LEBOUGRE, Eglantine, Brigitte, Yvette
30/04/2024
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Cosmosys, LEBOUGRE, Mathieu, Bernard, Jacques, Alain
23/04/2024
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