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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02828_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme Burnichon, rapporteure publique, – et les observations de Me Jacques, pour la fondation
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b8d
13 mai 2022
13 mai 2022
[Localité 2] Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMES Monsieur [S] [D] [Adresse 8] [Localité 3] Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU - DEJAS - LOIZEAUX - LETISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85443
15 novembre 2000
15 novembre 2000
ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien LETELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85548
15 novembre 2000
15 novembre 2000
ABSENT NON REPRESENTE DEFAUT Y , demeurant 90/92, rue Eau de Robec 76000 ROUEN partie civile, appelante ABSENTE NON REPRESENTEE EN CAUSE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Sébastien LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01207_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
averties du jour de l’audience ; La présidente de la formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Le rapport de Mme Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d8a
4 octobre 2017
4 octobre 2017
JAGAROU prise en la personne de son représentant légal Expéditions le : 4 OCTOBRE 2017 SELARL CABINET LETERME S. C. P. ARCOLE T. G. I.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03440_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
urbanisme ; – le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03512_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00487_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dbf
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Rue Letellier 75015 PARIS Représentée par Madame Paméla Y... Ayant pour conseil, Maître Charles J.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb92f69c02507c9078de05
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 8 décembre 2022, en audience publique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00846_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03599_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Délibéré après l'audience du 3 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielleChambre 1-1
67875470181ea8ef9c1d72c8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
trois représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Ludovic LETELLIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00214_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01140_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
formation de jugement ayant dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01725_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Le rapport de Mme Letellier a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e chambre civile
696777e7cdc6046d4740173f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
1948 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Delphine SOUBRA ADDE de la SCP ADDE - SOUBRA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Quentin LETESSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce5
17 juin 2008
17 juin 2008
D'AGDE, représentée par son Maire en exercice, domicilié ès qualités Hôtel de Ville Rue Alsace Lorraine 34300 AGDE représentée par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me LETESSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
Partie civile, intimée Comparante Assistée de Maître LETERME Jean-Yves, avocat au barreau de TOURS de la Selarl Jean-Yves LETERME COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé
Source officiellePage 5 sur 20