CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

525 résultats pour « Lexel »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87462

Appel

17 février 2005

17 février 2005

LA VALLEE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par la SCP LEVY - ROCHE - LEBEL & ASSOCIES, Avocats, (TOQUE 713) INTIMEE : Madame Valérie Z..., épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87499

Appel

17 février 2005

17 février 2005

. : 80 Boulevard du Mandinet 77432 MARNE LA VALLEE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par la SCP LEVY - ROCHE - LEBEL & ASSOCIES, Avocats, (TOQUE 713) INTIMEE : Madame Valérie Y...,

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6347ac3a29ffd2adfff4f308

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21501660 APPELANTE : Madame [U] [P] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me CAUVIN substituant Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA02126_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

Des observations en réponse au moyen d'ordre public ont été produites le 8 mai 2023 par Me Leveel pour M. B, et communiquées le 9 mai 2023. M.

Source officielle
CA

6e chambre

615e0d01c25a97f0381f4b5b

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 12/00489 Copies exécutoires délivrées à : SCP COURTEAUD PELLISSIER SELAFA LAMY LEXEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c93

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

. : 06/04746 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société G & S SARL 146, rue Stehelin 33200 BORDEAUX représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée du CABINET LAMY LEXEL, avocats

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb20a0de54ff609f816c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89774

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

en exercice, domiciliés ès qualités en son établissement de Marcoule sis Lieudit la Tourette- CD 138 30200 CHUSCLAN représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP LAMY LEXEL

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e7eb05d6bf6564da7a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

MONTPELLIER N° RG F20/01121 APPELANTE : Madame [O] [E] née le 11 Mai 1989 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af22

Appel

14 février 2008

14 février 2008

APPELANTE : SA COFIDIS Siège social : Parc de la Haute Borne 61 Avenue Halley 59866 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX représentée par la SCP BRONDEL- TUDELA, Avoués assistée par la SCP LEVY- ROCHE- LEBEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d580

Appel

1 février 2011

1 février 2011

-97420 LE PORT Représentée par la Selarl Anne Laure HIBERT du barreau de Sain t-Denis DEMANDERESSE ET Olivier X..., demeurant au... 97435 SAINT-GILLLES LES HAUTS Représenté par la SELARL LEXIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e54e

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

CLIFFORD CHANCE EUROPE LLP, avocats au barreau de PARIS Société HOFIDIS II SAS 95, cours Lafayette 69006 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELAFA LAMY LEXEL

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

67ef6e2347c7caf29d4c4f9f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

barreau de Valenciennes, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [E] [U] né le 26 Novembre 1969 à [Localité 6] Cameroun de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Céline Level

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a4f

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

LAW Y... a confié en mars 2005 la défense de ses intérêts à Me Georges André Z... et à la SELARL LEXIL pour un problème l'opposant à son associé ainsi que dans le cadre d'un litige prud'hommal ; que l'avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216fc549ea05a7cd2bf6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[E] se fonde sur les diplômes obtenus, à savoir un bac général et un diplôme britannique délivré par l'université de [Localité 2] 'Entry Level Certificate in English' et les indications du ministère de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d871

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

légaux, 120-210 avenue du Loup Pendu 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP LEVY-ROCHE, avocats au barreau de LYON représentée par Me LEBEL

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01463_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

M. et Mme C sont propriétaires d'une parcelle cadastrée n° C 2190 située rue Bouchart à Lecelles.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66fce3e18d6ea26f688da759

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 ayant pour avocat plaidant Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC

67874f2cd61a5c2f4aa36690

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège, Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ du Cabinet LAMY LEXEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc4

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

ADECCO 4 rue Louis Guérin 69626 VILLEURBANNE CEDEX représentée par Maître Sophia LOVAERT-PESSARDIERE, avocat au barreau d'ANGERS, substituant Maître Robert DEMAHIS (cabinet LAMY LEXEL), avocat au

Source officielle

Page 5 sur 27

← PrécédentSuivant →