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1 262 résultats pour « Lise GAUTIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd64e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et Cognac Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer ( de -5%

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd652

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a4a1dbfbd5d79cd654

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd658

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd65a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd65c

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd65e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd660

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd662

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et Cognac Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer ( de -5%

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a5a1dbfbd5d79cd666

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a6a1dbfbd5d79cd668

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6788a0a6a1dbfbd5d79cd66a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ainsi : - au cours des 3 derniers exercices, le chiffre d'affaires des filiales opérationnelles françaises (MBWS France, Mongicale et [Localité 5] Gautier) du sous-groupe MBWS ne cesse de diminuer (

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

634507c73d3abfadff7c79bd

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

634507c73d3abfadff7c79c1

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

653a06d3d0451e8318d0eb63

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia Dufour, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier

Source officielle
CA

Référés

62da3e532eb797effb070384

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

LES EXPERTISES GALTIER dont le siège est [Adresse 5] [Localité 6] ayant pour avocat Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de Lille S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01014_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

G C ont demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'arrêté du 12 décembre 2017 par lequel le maire de la commune de Norrent-Fontes a délivré à la société civile immobilière (SCI) B un permis

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdb8cdc6046d47577618

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

* * * * Le 13 août 2015, de fortes pluies ont fait déborder la fosse à lisier de l'exploitation porcine [B] et fils dont le contenu s'est déversé dans un fossé s'écoulant dans un ruisseau.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61631f538007cf6451ddcd91

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

que le plafond tendu ne peut être fixé sans la lisse et que la lisse n'a pour seule utilité que de permettre l'installation du plafond tendu ; Considérant que la société NORMALU est par ailleurs mal

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02851_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

A l'issue des élections municipales du printemps 2020, la liste électorale " Massieux autrement " a été élue à la majorité des suffrages et M. B a été élu maire de la commune de Massieux.

Source officielle

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