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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
679334d154e6f046d26ca4fc
23 janvier 2025
23 janvier 2025
déclaration d'appel en date du 06 avril 2022, à : LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [4] demeurant [Adresse 1] à [Localité 5], régulièrement représenté par son Syndic la société MY LITTLE
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01182_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
S'il établit avoir travaillé comme caissier d'octobre 2017 à octobre 2019 et comme chauffeur de décembre 2019 à mai 2020, et produit une promesse d'embauche non datée de la société Little Motors pour un
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885cacdc6046d47b9e45f
9 avril 2026
9 avril 2026
suite d'un jugement du tribunal des activités économiques de nanterre en date du 30 juillet 2025 N° SIRET [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Olivier THIBAUD de la SAS Littler
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8634781dc057dee7bf4
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8634781dc057dee7bf6
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8634781dc057dee7bf8
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8634781dc057dee7bfa
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7bfc
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7bfe
11 mai 2022
11 mai 2022
1] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8644781dc057dee7c02
11 mai 2022
11 mai 2022
] Représenté par Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 INTIMEE SAS AQUARAILE SERVICES [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bénédicte LITZLER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00530_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sophie Corvellec, première conseillère ; - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique ; - et, les observations de Me Litzler
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02785_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, pour M. A, et de Me Kelber pour La Poste ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 13 septembre 2022, présentée pour M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00613_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03931_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler
Source officielle1re chambre sociale
697b0715cdc6046d4711e3e0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Représentée par Me Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : LA [6] ([7]) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume DESMOULIN de la SAS Littler
Source officielleChambre sociale
63c10994bf9fd47c90a13d06
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[I] a investi du temps pour la préparation de l'ouverture du restaurant Little Italy, avant même l'ouverture de l'établissement et en accord avec M. [E].
Source officielleChambre 4-6
6545ee034ac6088318da10ea
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Elle explique que c'est bien elle qui a effectué une demande de retour des marchandises Little Marcel le 30 septembre 2016 conformément à ce qui est indiqué par l'employeur; qu'il est également exact qu'une
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00791_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Stillmunkes, président assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Litzler représentant le centre hospitalier du Vinatier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01370_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
Pin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Brun, représentant Mme B, et de Me Litzler, représentant la métropole de Lyon.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02075_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : le rapport de Mme Evrard, présidente-assesseure, les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, et les observations de Me Litzler pour
Source officiellePage 5 sur 9