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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91484
17 avril 2014
17 avril 2014
GS-iB liquidation judiciaire Grosse délivrée à Maître LONGEAGNE, avocat Le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9061e
2 mai 2013
2 mai 2013
représenté par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me DASSE, avocat. Madame Marie-Hélène A... Épouse Y... Z... de nationalité Française, demeurant...
Source officielle1ère Chambre
6979bbbacdc6046d47f3199a
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[W] [A] en occupe les deux tiers, correspondant à la longère principale, ancienne résidence des parents. 9.
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff2
26 juin 2007
26 juin 2007
En revanche il résulte de ces mêmes documents que le fonds de Madame X... est composé d'une longère, d'une petite cour à l'Est et d'un jardin à l'Ouest.
Source officielleRéférés du PP
635cc3680d69e87f74e6c05c
28 octobre 2022
28 octobre 2022
les représentants des parties, dans la procédure introduite PAR : Madame [N] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Grégory LORION, avocat au barreau de NIMES substituant Me Elsa LONGERON
Source officielle1ère Chambre
6036fae21ad5d5961332219d
30 juin 2015
30 juin 2015
Les mentions discutées de l'acte de partage du 30 août 1896 sont celles selon laquelle la propriété des époux [P] est limitée au midi « par la longère du coté nord des vieux édifices » de la propriété
Source officielleChambre sociale
69610214cdc6046d47bf0bd0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECON NU DU PATURAL OJLG Appel contre des décisions prononçant la liquidation judiciaire Grosse délivrée à Me Frédéric LONGEAGNE
Source officielleRétention_recoursJLD
68e1fb85364b3ebed3bf0654
3 octobre 2025
3 octobre 2025
[V] [T] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [W] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
62736aa2a58162057dac6776
4 mai 2022
4 mai 2022
Madame [L] [V] interprète en langueespagnole inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Mme [P] [T] [S], régulièrement convoquée ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
6704cb6d2f5f3246ff381518
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[U] [O] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON, avocat de X se disant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f0d
20 novembre 2003
20 novembre 2003
non en qualité de vendeur professionnel ; Attendu que l'expertise ordonnée par le juge a mis en évidence que si la panne moteur était une panne aléatoire, il en allait autrement de la cassure du longeron
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6676cdc6046d47f4557c
2 avril 2026
2 avril 2026
Mme [T] précise que ' la réalisation de plots peu encastrés sous les murs (10 à 15 cm) et sans longrine n'a servi à rien (deux plots ont été sondés, aux angles nord-est et nord-ouest) : d'une part, ces
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548a
11 octobre 2001
11 octobre 2001
exécuté sur une construction existante des travaux ayant pour effet d'en changer la destination, d'en modifier l'aspect extérieur ou le volume s'agissant d'une étable convertie en logement et d'une longère
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918c8
30 juin 2014
30 juin 2014
téléphonique en début d'après-midi avec l'intéressé au cours de laquelle ce dernier a proféré des menaces de violences physiques, d'être directement revenu au dépôt de LONGWY, sans assurer le trajet BRIEY-LONGUYON
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91688
28 mai 2014
28 mai 2014
demande en paiement des loyers et des charges et/ ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d'assurance et ordonner l'expulsion Grosse délivrée Me LONGEAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d811
1 mars 2011
1 mars 2011
ET : ASSOCIATION SOCIETE CANINE DE LA HAUTE VIENNE Dont le siège est 51, Rue Jules Noriac-87000 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Frédéric LONGEAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87236
18 mai 2004
18 mai 2004
CYRILLE DUCRET, qui exploite une scierie à MAILLAT (01), utilise, pour le déplacement des grumes, un portique de manutention qui roule sur une voie équipée d'un rail fixé par des tirefonds dans une longrine
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90184
23 janvier 2013
23 janvier 2013
.-23400 SAINT AMAND JARTOUDEIX représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie Hélène Y... épouse X...
Source officielleRétention_recoursJLD
68edd8fa87178132e19350ee
10 octobre 2025
10 octobre 2025
matière de Rétention administrative des étrangers, entendu en ses observations ; Vu la non comparution de Monsieur [E] [C] alias [R] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
68edd8fa87178132e19350f6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[G] [D] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [S] [Y], régulièrement convoqué; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officiellePage 5 sur 29