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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
61627b5892e3db741f8570c8
3 octobre 2013
3 octobre 2013
[R] [N] [SQ] [N] [P] [N] [I] [E] [W] [E] [O] [SK] [V] [K] [SQ] [K] C/ [TG] [SI] [RO] [X] [T] [C] [D] [M] épouse [X] Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielle4e Chambre B
6162f6e5b807dfe813d29634
12 juin 2012
12 juin 2012
DES [Adresse 19] COMMUNE DE [Localité 20] Grosse délivrée le : à : la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP JOURDAN - WATTECAMPS SELARL BOULAN la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Gaël Pascal Luc A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035f09b6e6f8a565de8efc2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Elle a passé commande de 377.100 « pompes avec bouton poussoir » référencés «'15 MHPR*/90 + V04.2223'» pour un montant de 51.471 €.
Source officielleChambre commerciale 3-1
671c8699a2a1858e05800e5d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ARMOR MECA BOAT RCS Lorient n° 512 569 591 [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Cécile JARRY, Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 177 substituant à l'audience Me Luc FURET
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1f
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Val d'Argenteuil 95100 ARGENTEUIL Non comparante - Représentée par Me Jérôme NOEL-BOUTON (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : M 1113) substitué par Me DE BLICK APPELANTE ET : Monsieur Mary A... 1 Chemin
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb49
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Sociale du MANS, du 03 Novembre 2010, enregistrée sous le no 20 630 APPELANTE : SOCIETÉ BOUVET 3 rue de Bolton 72000 LE MANS représentée par Maître LAURENT LODDO, substituant Maître Jean-Luc
Source officielle4ème Chambre
603848a5e9a2256142fa85ed
25 février 2021
25 février 2021
judiciaire de la société [Adresse 62] [Adresse 35] [Localité 47] Représentée par Me Caroline KUNZ, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant
Source officielle1re Chambre B
61625c93d64a6b1f51487713
22 mai 2014
22 mai 2014
N° 2014/331 Rôle N° 12/23842 [S] [O] [T] [I] C/ SAS TERRE BLANCHE GOLF SAS SAS TERRE BLANCHE MANAGEMENT SAS Grosse délivrée le : à : SCP BOISSONNET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732d5ccdc6046d476524f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de NANTES LA SAS [9] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Juliette VOGEL de la SELAS HMN & PARTNERS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me WEMAËRE, avocat au barreau de PARIS et Me Luc
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603206291912ae3e22cda178
16 mai 2018
16 mai 2018
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Irène LUC
Source officielle1ère chambre section inst
63465967c024d1adffef76a2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 13 septembre 2022
Source officielle4e Chambre C
6163842eb5b1827189c746f4
6 mai 2010
6 mai 2010
APPELANTE Madame [P] [O] née le [Date naissance 1] 1917 à [Localité 7] (CORSE), demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de la SELARL
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00211_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
des Deux-Sèvres a refusé de faire droit à sa demande tendant à la délivrance d'une autorisation de construire et d'exploiter les éoliennes n° 1, 2 et 6, sur le territoire des communes de Brioux-sur-Boutonne
Source officielle3e Chambre B
615e0e18c25a97f0381f5223
23 janvier 2014
23 janvier 2014
BIDAULT Me P-H FOURNIER SCP BOISSONNEET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 26 Mars 2012 enregistré au répertoire général sous
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c6
19 juin 2012
19 juin 2012
ANJOU HYGIENE SERVICES QUARTIDI PRAIRIAL 59 avenue Jean Boutton 49130 LES PONTS DE CE représentée par la SCP SULTAN-SOLTNER-PEDRON-LUCAS, avocats au barreau d'ANGERS-No du dossier 091172 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adcf
20 mars 2008
20 mars 2008
ancien, faisant fonction de Président, désigné par ordonnance de M. le Premier Président en date du 13 / 11 / 2007 en remplacement du Président de Chambre empêché Mme LE MEUNIER- POELS Conseiller Mme BOUTET
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162a31836ab09eb9a2fd776
23 mai 2013
23 mai 2013
comparante en personne, assistée de Me François-joseph VARIN, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEE LA FONDATION MOUVEMENT POUR LES VILLAGES D'ENFANTS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-luc
Source officielle2ème Chambre
6358cd9ac40aa805a7864bd8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
BDG prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61627b5192e3db741f85702c
5 juillet 2013
5 juillet 2013
La personnalité de l'auteur s'exprime aussi à travers le choix des larges bretelles reliant le bustier par un bouton à motif.
Source officiellePage 5 sur 7