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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
5fdbd83c262e4bb765d92a03
24 janvier 2019
24 janvier 2019
né le [...] à CASABLANCA (MAROC), de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielle2ème chambre
64379e749477fe04f5cc6846
12 avril 2023
12 avril 2023
[I] [K] INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Judith COURQUET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S.
Source officielle1re Chambre C
60365e7ccdbdf4beb9d88904
5 novembre 2015
5 novembre 2015
APPELANT : Monsieur [U] [U], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Maître Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON INTIMÉES : Société MMA IARD Assurances Mutuelles, dont
Source officielleChambre civile 1-2
66975ea892a5b3e8ade13faa
16 juillet 2024
16 juillet 2024
né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6] (TCHÉCOSLOVAQUIE) de nationalité Tchèque [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Carine TARLET de la SELEURL CABINET TARLET, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleChambre 3-1
696a9af8cdc6046d4792579a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7J-BOSXE [T] [C] C/ FONDS COMMUN DE TITRISATIONABSUS Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Marco
Source officielle15e Chambre A
5fdd6fe7c528a11c10402636
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Me Marco A...
Source officielle8e Chambre C
6034f911e1304d26c30bcc78
23 juin 2016
23 juin 2016
APPELANTE La société HSBC France sa, nouvelle dénomination du CCF, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée et assistée de Me Marco
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
24 juin 2008
L., LESCUDIER R., LESCUDIER W., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julien BERNARD, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Philippe Z...
Source officielleChambre 1-9
64a7af4d3bcaf505db6962dc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bruno MOUTIER, avocat au barreau de PAU, substitué par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉE S.A.S.
Source officielle15e Chambre A
60328d68a6154b02057d12df
11 janvier 2018
11 janvier 2018
DE CREDIT MUTUEL DE SEGRE (OU DE SEGREEN) forme de la société SOCIETE COOPERATIVE DE CREDIT A CAPITAL VARIABLE ET A RESPONSABILITE STATUTAIREMENT LIMITEE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marco
Source officielle17e Chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65dd
4 février 2014
4 février 2014
au barreau de GRASSE Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officielle4ème chambre commerciale
67f9f6ec190d73a10ce27d0c
11 avril 2025
11 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Rajae YASSINE-DBIZA, Postulant, avocat au barreau de CARPENTRAS Représentée par Maître Faissal BISSANE, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-9
68fb978511af6ba0065f4371
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LE FONDS COMMUN DE TITRISATION (FCT) SAVOIR-FAIRE, REPRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ FRANCE TITRISATION, SOC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Marco FRISCIA
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e4c7c3ffdb9560b08e1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
au barreau de PARIS, toque : E0119 ayant pour avocat plaidant Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON INTIMÉ Monsieur [U] [Z] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 7] (GRECE) [Adresse
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e4c7c3ffdb9560b08e3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
domicilié en cette qualité audit siège, mais également, en son agence sis [Adresse 3], [Localité 8] N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Sandrine ROUSSEAU, avocat
Source officielleChambre 1-7
6348fee663d497adffda3dbb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
398 Rôle N° RG 19/18981 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJLP SA BNP PARIBAS C/ [J] [W] épouse [P] [S], [G] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marco
Source officielleChambre 1-7
6438f1d2a942a604f5e931d6
13 avril 2023
13 avril 2023
DP VAR SERVICES, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON assistée de Me Roland MARMILLOT de la SELARL AVOCATS - DEFENSE MARMILLOT-HANOCQ, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be8
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Elise HOCDE, membre de la SELARL EFFICIENCE, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Claude MANGA NDZAMBANA, membre du cabient Claude MANGA NDZAMBANA, avocat
Source officielleChambre 1-9
602f0a7d0d965c7041bdd2e7
18 février 2021
18 février 2021
le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 12] (Maroc) (MAROC), demeurant [Adresse 7] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON, plaidant SA BNP PARIBAS, demeurant [Adresse 2]
Source officielleChambre 1-9
602f0a7d0d965c7041bdd2ea
18 février 2021
18 février 2021
[O] [J] né le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 10] (Maroc) (MAROC), demeurant [Adresse 6] représenté par Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON, plaidant SA BNP PARIBAS, demeurant [Adresse
Source officiellePage 5 sur 2006