Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
65b362d41d7564000872df14
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Sur l'appel en cause de la société Duclaux Chapes Rhône-Alpes La société Duclaux Chapes Rhône-Alpes fait valoir que l'appel en garantie doit être 'retiré' car il ne sert qu'à dédouaner les appelants
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00294_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par mémoires enregistrés le 24 mars 2022 et le 6 décembre 2022, la société Citinéa qui a succédé à la société Lamy, représentée par la SCP Ducrot et associés, conclut au rejet des conclusions dirigées
Source officielle1ere Chambre Section 2
66b5b1131eb0145eaea82f90
8 août 2024
8 août 2024
La clôture de la mise en état a été ordonnée le 4 mars 2024 et l'audience de plaidoiries fixée le 19 mars 2024 à 14 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd86a05
28 avril 2003
28 avril 2003
Les attestations de Marc BENTOLILA, Jacques DUCRET, Jean-Michel DE BIGAULT de B... et Jean-Louis SORIA établissent un tel comportement à la charge de l'épouse.
Source officielle1ère Chambre
627b55eb76c5d9057df80222
10 mai 2022
10 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
62849099498a54057d102fbe
17 mai 2022
17 mai 2022
La courroie se décale sur l'extérieur du galet tendeur d'environ 1 cm entre la position moteur arrêté et moteur en marche.
Source officielle1ère Chambre
62721935228a02057de675bb
3 mai 2022
3 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa53cc601f08318991665
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La compagnie d'assurance Mutuelle des Architectes Français (MAF) prise en la personne de son directeur général ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Véronique Ducloy
Source officielle1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b71c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[O] [P] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée et assistée de Maître SAGARDOYTHO de la SELARL SAGARDOYTHO & MARCO
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a62e76448a370008a72174
15 janvier 2024
15 janvier 2024
DUCHAC, présidente, et par M. TACHON, greffier de chambre. EXPOSE DU LITIGE : Mme [U] [E] et M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d4cc25a97f0381f4cbb
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Philippe MATHOT, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉES SAS HOCHART ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Véronique DUCLOY
Source officielle1ère Chambre
631834fc0876004f131a6118
6 septembre 2022
6 septembre 2022
L'ordonnance de clôture rendue le 9 mars 2022 a été révoquée et la clôture à nouveau prononcée le 6 avril 2022.
Source officielle1ère Chambre
62849099498a54057d102fba
17 mai 2022
17 mai 2022
De même, si l'absence d'information donnée sur le fait que l'hôtel MINOS MARE ROYAL hôtel 5* était situé à côté de l'hôtel voisin MINOS MARE partageant la même piscine, n'a pas permis aux époux [R] de
Source officielle1ère chambre
62c7cac6cb8dca058e3e7d82
7 juillet 2022
7 juillet 2022
EXPRO, JCP D'AVIGNON 15 mars 2021 RG:18/03536 [M] S.A.R.L. 4POWER4 C/ [M] S.A.S.U.
Source officielle1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b722
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de la SELARL SAGARDOYTHO-MARCO, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur [X] [N] né le 27 janvier 1949 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité
Source officielle1ère Chambre
5fca58d60b48572cde05b88f
18 novembre 2020
18 novembre 2020
composée de : Madame DUCHAC, Président Madame ROSA-SCHALL, Conseiller Madame ASSELAIN, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02270_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Le schéma de cohérence territoriale classe les communes d'Isneauville, Boos, Duclair et Trait dans la catégorie des " pôles de vie ", en précisant leurs particularités locales. 23.
Source officielle1ère Chambre
60234a4551467f3a8b8ffe63
9 février 2021
9 février 2021
C'est également à la date du 23 mars 2012 que les factures de juillet à septembre 2010 ont été adressées au maître d'oeuvre, l'article 4 du marché de travaux prévoyant que les factures sont exigibles 30
Source officielle1ere Chambre Section 2
67947fc38ab253a8400fb151
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DUCHAC, présidente C. DARTIGUES, conseiller V. MICK, conseiller Greffier, lors des débats : H. BEN HAMED MINISTERE PUBLIC Représenté lors des débats par Mme L.
Source officielle1ère Chambre
628490a3498a54057d102fc2
17 mai 2022
17 mai 2022
Mme [Z] a poursuivi ces relations commerciales à compter de 2014 en reprenant l'élevage de caprins et d'ovins après le décès de son mari.
Source officiellePage 5 sur 18