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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA03218_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
La SARL Auteuil Market, qui exploite une supérette à Paris, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période couvrant les années 2015 à 2017, étendue jusqu'au 31 mai 2018 en matière
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
65167037788aac83189ea8e1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Suivant courrier de notification de fin d'adhésion (« Notice of Termination of Membership of MARKET SECURITIES LLP ») du 6 octobre 2017, la société MARKET SECURITIES LLP a informé la société AD BROKERAGE
Source officielleChambre 1-2
68676bdbfdaf41a8356be681
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BO MARKET DISTRIBUTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bénédicte PEIGNE Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-11 référés
64f816410a9accd9695a4221
4 septembre 2023
4 septembre 2023
INTER MARKET C/ [G] [X] S.A.R.L.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01294_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société BNP Paribas Financial Markets.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603759aa9cf6f83754e89c7e
7 avril 2015
7 avril 2015
APPELANT Madame [R] [F] [T] [Adresse 1] [Adresse 3] comparante en personne, assistée de Me Florence LAUSSUCQ-CASTON, avocat au barreau de PARIS, toque : E2034 INTIMEE Société LOUIS CAPITAL MARKETS
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF DECEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Marielle Y... épouse Z...
Source officielleChambre Commerciale
631c2ae5bd7923fcb00af975
8 septembre 2022
8 septembre 2022
la société Dari Market Le Calliope aux entiers dépens comprenant le coût du commandement. 5.La société Dari Market Le Calliope a interjeté appel de cette décision le 23 décembre 2021.
Source officielle2ème Chambre
644cb51b56c9f0d0f8b6f161
25 avril 2023
25 avril 2023
EXPOSÉ DES FAITS Expliquant avoir fait une chute le 11 janvier 2017 dans un magasin 'carrefour market' de [Localité 8], Mme [J] [R] a obtenu en référé l'organisation d'une expertise.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY01265_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
La demande de la société Gold cash market 38 était donc tardive et, par suite, irrecevable. 6.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90101
11 janvier 2013
11 janvier 2013
Ont été entendus : - Me Karine DAVID ESPOSITO, avocat de Madame Mariem X... -Madame Mariem X... -Monsieur David Y...
Source officielleCour d'Appel
Madame Marinette Xc/Madame Colette X
6253ccaebd3db21cbdd90ef1
16 octobre 2013
16 octobre 2013
G : 13/ 01358 Madame Marinette X... C/ Madame Colette X... Madame Jacqueline X... Épouse Y... Alain X...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02096_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Market Stock a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler une décision de la direction générale des finances publiques
Source officielleChambre sociale 4-1
68fb977e11af6ba0065f382f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[S] à l'endroit la SARL MARKUP [Localité 11] devenue SAS KORERA MARKET, - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c47
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Exposé du litige : Mme Marinette Y... a présenté une demande de mise en invalidité à compter du 21 septembre 2011.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02937_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
M. et Mme A ont fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre des années 2013 et 2014, tandis que la SARL Cobis Market, dont M.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e15
22 avril 2024
22 avril 2024
Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 18 décembre 2020, la société Engie Global Markets a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f193
1 mars 2012
1 mars 2012
APPELANTE Madame Marinette X... épouse Y... née le 08 Octobre 1952 à SAINT AUBAN (04600), demeurant ...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01708_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ainsi, en retenant que la demande présentée par la société Market Stock, représentée par son liquidateur M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678e
3 décembre 2002
3 décembre 2002
RESTAURANT "LA TABLE DE MARINETTE" INSTITUT SUPERIEUR DE L'INDUSTRIE HOTELIERE ET DE LA RESTAURATION ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique
Source officiellePage 5 sur 148
JACOB, Valentine, Mariette, Andrée
24/07/2026
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DUFOUR-MARIETTE
23/07/2026
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BEAUNOL, Katy, Mariette
22/07/2026
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PONGBOTE, Ida, Mariette, De gloire
14/07/2026
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SERIN, Noëla, Mariette
14/07/2026
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