Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddfc
9 mai 2011
9 mai 2011
née le 06 Juin 1966 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Sophie MATHIEU, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90879
5 juillet 2013
5 juillet 2013
l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Isabelle Y... divorcée Z... ... 44330 LA CHAPELLE HEULIN Appelante, comparante en personne, assistée de Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d552
1 février 2011
1 février 2011
INTIMEE : Madame Karine Y... ... 34310 CAPESTANG représentée par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me Annie AURET, avocat au barreau de BEZIERS substituée par Me MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925aa
29 juin 2015
29 juin 2015
.-87590 SAINT JUST DE MARTEL représenté par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 30 mars 2015 et visa de celui-ci
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c228
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924b9
2 juin 2015
2 juin 2015
Matthieu Hervé Pierre Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603457b079a256470db3de75
16 décembre 2016
16 décembre 2016
PARIS - RG n° 15/01449 APPELANTS Madame [D] [J], Présidente du Conseil Régional d'Ile de France, en sa qualité d'ordonnateur domicilié [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Matthieu
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60327bf74a3c7fb00e7b32e5
23 janvier 2018
23 janvier 2018
né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] demeurant au [Adresse 1] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Frédéric CHHUM, avocat au barreau de PARIS, toque : A0929 substitué par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b9
21 octobre 2010
21 octobre 2010
Mme SUHAS-TEVERO, greffier, le prononcé de l'arrêt ayant été renvoyé à la date de ce jour ; Après en avoir délibéré conformément à la loi ; A R R E T, Roger X... est exploitant agricole à MATAIEA
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90251
5 février 2013
5 février 2013
X... confirme bien ses carences en matière d'atteinte des objectifs et de prospection commerciale.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d608
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Mathilde, née le 9 septembre 1988, Alexis, né le 26 février 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88981
18 octobre 2006
18 octobre 2006
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c124
25 juin 2008
25 juin 2008
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean-Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69facb85cdc6046d47be5079
5 mai 2026
5 mai 2026
INSURANCE TIME [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mathieu LARGILLIERE de la SELARL LARGILLIERE AVOCAT, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 86 APPELANTE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf1
22 janvier 2008
22 janvier 2008
. **** DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Olivier X... ... 44350 GUERANDE assisté de Me Mathieu Z... (Cabinet GUEGUEN & associés), avocat DÉFENDERESSE AU CONTREDIT : S. A. R.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f4e8121050008662c73
16 janvier 2024
16 janvier 2024
LYON, avocat au barreau de LYON substitué par Me Christine ARANDA de la SELARL LF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [G] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Roxane MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cb5ebd3db21cbdd8d5d4
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-34310 MONTADY représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Matthieu DELHALLE, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd90730
28 mai 2013
28 mai 2013
Deux enfants sont issus de leur union : Mathilde, née le 8 novembre 2005 et Juliette, née le 13 août 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d5
28 avril 2016
28 avril 2016
Assureur, dont le siège social est 2 boulevard Carnot-87000 LIMOGES représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Selon avis de fixation du Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81c
7 septembre 2011
7 septembre 2011
représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie-Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Antoine Y...
Source officiellePage 5 sur 17