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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
5fd91a5371ae2ab63df4f269
10 juin 2020
10 juin 2020
M .SIMOND exerce par ailleurs une activité de professeur de tennis auprès du Tennis Club de la [5] à [Localité 4] (92) à raison de 10 heures hebdomadaires, et auprès de l'association sportive de Bourg
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00890_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le 27 septembre 2018, le notaire des consorts B a déclaré à la commune de Le Malzieu-Ville (Lozère) leur intention d'aliéner à M.
Source officielleChambre sociale
697379ffcdc6046d476bac22
22 janvier 2026
22 janvier 2026
PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS Société MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 12] représentée par Me Mathieu
Source officielleChambre civile 1-7
67dd06248070e07177056c37
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Portalis DBV3-V-B7H-WIJP ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [Y] [W] Me Mathilde
Source officielleRéférés Civils
628490b4498a54057d10301a
17 mai 2022
17 mai 2022
TESSIER, PRENEUX, , avocat au barreau de RENNES, substitué par Me Matthieu DABOUIS FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par ordonnance du 3 décembre 2019, le président du tribunal de commerce
Source officielle4ème Chambre
6274bd522799a9057d5dd26d
5 mai 2022
5 mai 2022
CABINET MICHEL LUCAS, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Mathieu BARON de la SELARL GUEGUEN AVOCATS,
Source officielleChambre 1-9
653219b09e4ea48318f5a96f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EFI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Alain CHETRIT Me Julien SUBE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
ée par Bc/WFLdu chef de dénonciation calomnieuse
6253c8debd3db21cbdd867bc
5 mars 2003
5 mars 2003
C... lors d'une confrontation durant l'information "si Mathilde dit tout cela, c'est à cause d'une machination perfide et manichéenne de la part de sa mère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
631ade15f575634f1371edd1
7 septembre 2022
7 septembre 2022
et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de AIX EN PROVENCE sous le numéro 343 804 274 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Matthieu
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490b4498a54057d103016
17 mai 2022
17 mai 2022
par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats APPELANTS : Monsieur [B] [K] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Matthieu
Source officielle4ème Chambre
6346596ec024d1adffef76ce
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MAAF ASSURANCES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège - assureur EURL ACC [Adresse 19] [Localité 14] Représentée par Me Matthieu CAOUS-POCREAU
Source officielle4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6ee
23 mai 2013
23 mai 2013
APPELANTS Monsieur [S] [Y] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] (TUNISIE) (13300), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Mathieu BAFFERT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c51d
9 juin 2008
9 juin 2008
l'Equipement Hôtel de la Préfecture 106 rue Pierre Corneille 69419 LYON CEDEX 03 assisté de Maître GAULAIS, avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean-Paul MATHIEU
Source officielleChambre sociale
69737a0ccdc6046d476bacdc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MAAF ASSURANCES, demeurant [Adresse 13] représentée par Me Mathieu PLAS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE, avocat au barreau de PARIS E.U.R.L
Source officielleETRANGERS
627ca8db4781dc057dee7dbc
11 mai 2022
11 mai 2022
Il ajoute que le préfet ne mentionne pas le test PCR auquel M.
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23040b8f5486fedd911
10 avril 2025
10 avril 2025
Me Mathieu CENCIG Me Nathalie ROINE Me Anne-laure DUMEAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcdfdaf41a8356be5b8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MATHIEU, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad3a
12 mars 2008
12 mars 2008
Mathieu MAURI, Président de Chambre M. Jean- Marc ARMINGAUD, Conseiller Mme Gisèle BRESDIN, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da9a
30 mars 2011
30 mars 2011
No 10/ 00731 AFFAIRE : Matthieu X... C/ S. A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67908ce01b5a79f7327055ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Robert-François RASTOUL de la SCP R.F.
Source officiellePage 5 sur 75