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1 979 résultats pour « Michèle Vally »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd926ed

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

X... né le 08 mai 1955 à SAINT VALLIER 71230 demeurant ...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938fd

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Jérôme Jean-Michel X... réclame en outre paiement de la somme de 2 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db3

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

audit siège en cette qualité 5 rue Etienne Marcel 75001 PARIS Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Michel

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65a0e69b5bbe450008b2cbee

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a89aa5ae27812390de53

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Florence LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Michelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a5a5ae27812390def3

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Localité 6] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e218

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

VALLEE ANTICORROSION LE QUINZE JUIN DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Philippe X...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03984_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

la plus ou moins-value provenant des cessions de titres de sociétés à prépondérance immobilière non cotées réalisées à compter du 26 septembre 2007.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02599_20231213

Admin. Appel

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Sur l'intervention de l'association pour l'avenir de la vallée de la Bourges : 2.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171887

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Société française du tunnel routier du Fréjus à sa demande de copie des documents suivants : I dans le cadre des nuisances sonores générées par la circulation des véhicules sur l'autoroute A43 dans la vallée

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CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93240

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Christian, liquidateur amiable de la SARL LOCATION ET VALORISATION MATERIAUX INERTES ». Cette déclaration d'appel no 15/00642 a été mise au rôle de la cour sous le no RG 15/00624.

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CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b8a

Appel

12 août 2013

12 août 2013

du Tir - BP. 2534 - 98846 NOUMEA CEDEX L'UNION SYNDICALE DES TRAVAILLEURS KANAKS ET EXPLOITES - USTKE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège 2 rue Ali Raleb - Vallée du

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CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a121

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Michel né le Vendredi 09 Août 1968 à TOULOUSE (31) de Augustin et de BB...

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CA

Chambre civile 1-3

66878d1605d6f7f678d494b4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SAINT MICHEL RCS de DUNKERQUE sous le n° 434 205 027 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 Représentant : Me Amandine

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CA

Chambre des Urgences

651e5384a81daa831884f56f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par une déclaration déposée au greffe le 13 janvier 2023, la SCI des Trois Vallées interjetait appel de ce jugement.

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a0a5ae27812390deb3

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Florence LAGEMI, Présidente de chambre - Madame Estelle MOREAU, Conseillère - Madame Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Michelle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

67f8a8a0a5ae27812390deb5

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

LA COUR D'APPEL DE PARIS [Adresse 2] [Localité 6] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Sophie VALAY-BRIERE

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CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd894ad

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

Michel X... et Mme Monique Y... épouse X... demeurant ensemble...

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CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888e2

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

APPELANTS Monsieur Michel X... ...

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CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c13d

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Jean-Michel, Claude X... C / Brigitte Claudine Y... épouse X...

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