Il s'avérait que, concernant la première oeuvre intitulée "Acrobates", le déposant, Michaùl Olivier C..., déclarait l'avoir achetée en tant que reproduction en juin 1999 sur le marché londonien de BERMONDSEY

Le rapport de Mme Edwige Michaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Michaël né le 19 Juin 1970 à LILLE (59) de Albert et de Y... Esther de nationalité française, célibataire demeurant...

Michel Z... n'a jamais fait part de son accord sur les termes de ce projet qu'il n'a pas signé.

Le fait que la SARL Michel Transports ne puisse pas démontrer qu'elle a bien sollicité M.'

INTRUM DEBT FINANCE AG Sise [Adresse 2] N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Ordonnance rendue par Michel WACHTER, président de chambre, assisté de Leila ZAIT, greffier.

ROSSI ET FILS CPAM DES ALPES MARITIMES DRJSCS Grosse délivrée le : à : Monsieur [R] [L] Me Michaël RUIMY, avocat au barreau de LYON Me Michèle GRUGNARDI,

Michaël X... Mme Angélique Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, M. Z..., Mme A...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, - les conclusions de M.

Michaël X...

octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de la Vendée à sa demande de copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la commune de Saint-Michel-en-l'Herm

contre le transporteur Décision attaquée : n° 2022F02515 rendue par le Tribunal de Commerce de BOBIGNY le 25 Février 2025 Appelante : Société VITTORIA ASSICURAZIONI, représentée par Me Clément MICHAU

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Edwige Michaud, rapporteure, - les conclusions de M.

D'AMANDAUR, SARL 11 Chemin Burette 69210 LENTILLY représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me PETITJEAN André, avocat au barreau de LYON, Toque 499 INTIMÉE : SOCIÉTÉ MARIE MICHAUD

Grande Instance de PARIS - RG no 02/13771APPELANT Monsieur Laurent Cyril Y...demeurant 40 rue Auguste Blanqui75013 PARISreprésenté par la SCP MENARD - SCELLE-MILLET, avoués à la Courassisté de Maître Michaùl

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Localité 3] Chambre 2-4 N° RG 22/07993 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQHP Ordonnance n° 2025/M167 ORDONNANCE DE PEREMPTION Nous, Michèle JAILLET

Localité 1] de nationalité Portugaise retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christian-michel

Portalis 35L7-V-B7J-CMKXL Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Septembre 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2023061691 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Michèle