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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856d6
10 octobre 2001
Michaël né le 19 Juin 1970 à LILLE (59) de Albert et de Y... Esther de nationalité française, célibataire demeurant...
6253ccb5bd3db21cbdd91063
3 février 2014
Michaël X... Mme Angélique Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, M. Z..., Mme A...
Pôle 5 - Chambre 8
615e0e40c25a97f0381f53fc
27 mai 2014
La société Mickael Roulier Studio dont le gérant est M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA03911_20220713
13 juillet 2022
G H, déclarant, dans le dernier état de ses écritures, agir en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de Mmes E et Michelle H, et Mme F C épouse H, ont demandé au tribunal administratif de Bastia
6253cba5bd3db21cbdd8deb0
23 mai 2011
Michaël X...
Pôle 1 - Chambre 5
63c79bb5da31367c908eb7a3
17 janvier 2023
RG 22/16462 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGN3U Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Juin 2022 Président du TC de PARIS - RG n° 2022011774 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle
6253ccf0bd3db21cbdd91c76
17 novembre 2014
Mickael X... Mme Rhizlane Y... épouse X...
Rétentions
6a192959cdc6046d47545698
28 mai 2026
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant en visiosconférence et assisté de Maître Dieudonné michel
Avis
CADA:20162822
21 juillet 2016
Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Communication du montant des impôts suivants acquittés par la SARL SAULGOND GC, ferme éolienne de Saulgond, lieu-dit La-Combe-Saint-Michel 12300 Decazeville
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01564_20250130
30 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
DCA_24LY01714_20250313
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.
DCA_24LY01894_20250417
17 avril 2025
Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.
DCA_24LY02287_20250417
DCA_23LY02863_20250417
9e Chambre B
6033f62dd28bf8a6aa78c925
24 février 2017
SNC SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (SASCA) Société TOTAL MARKETING & SERVICES C/ [T] [P] Grosse délivrée le : à : Me Michaël
6253cbebbd3db21cbdd8ea5a
4 janvier 2012
Tribunal de Commerce de BASTIA R.G : 09/2343 Cie d'assurances CABINET BESSE - GENERALI S.A CORSE POIDS LOURDS C/ S.A.R.L VD CONSTRUCTION Cie d'assurances AXA ASSURANCES - AGENCE CRISTOFARI DE MICHELIS
6253cb21bd3db21cbdd8ce27
20 janvier 2009
Mickael Sans domicile connu ayant demeuré...-24660 NOTRE DAME DE SANILHAC Intimé, cité à parquet général le 10. 11. 2008, non comparant. A... Alice Demeurant...
Service des Référés
6a22628bcdc6046d4739339c
27 mai 2026
MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Jean michel
DCA_24LY03042_20250515
15 mai 2025
Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente, Mme Camille Vinet, présidente assesseure, M. Philippe Moya, premier conseiller.
2ème Chambre
62833c255a52a8057d991837
16 mai 2022
Reval agissant poursuites et diligences de son gérant en execice 77 Route des Hôtels Bas du Fort 97190 Le Gosier Représentée par Me Isabel Michel-Gabriel, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
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