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38 303 résultats pour « Michiel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c87fbd3db21cbdd856d6

Appel

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Michaël né le 19 Juin 1970 à LILLE (59) de Albert et de Y... Esther de nationalité française, célibataire demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91063

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Michaël X... Mme Angélique Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, M. Z..., Mme A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0e40c25a97f0381f53fc

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

La société Mickael Roulier Studio dont le gérant est M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA03911_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

G H, déclarant, dans le dernier état de ses écritures, agir en son nom personnel et en qualité d'ayant droit de Mmes E et Michelle H, et Mme F C épouse H, ont demandé au tribunal administratif de Bastia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb0

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Michaël X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

63c79bb5da31367c908eb7a3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

RG 22/16462 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGN3U Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 30 Juin 2022 Président du TC de PARIS - RG n° 2022011774 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c76

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Mickael X... Mme Rhizlane Y... épouse X...

Source officielle
CA

Rétentions

6a192959cdc6046d47545698

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant en visiosconférence et assisté de Maître Dieudonné michel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162822

Appel

21 juillet 2016

21 juillet 2016

Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Communication du montant des impôts suivants acquittés par la SARL SAULGOND GC, ferme éolienne de Saulgond, lieu-dit La-Combe-Saint-Michel 12300 Decazeville

Résumé IA — à vérifier
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01564_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01714_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Délibéré après l'audience du 13 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, Mme Soubié, première conseillère.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01894_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02287_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02863_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Délibéré après l'audience du 20 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Vinet, présidente-assesseure, M. Moya, premier conseiller.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033f62dd28bf8a6aa78c925

Appel

24 février 2017

24 février 2017

SNC SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (SASCA) Société TOTAL MARKETING & SERVICES C/ [T] [P] Grosse délivrée le : à : Me Michaël

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea5a

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Tribunal de Commerce de BASTIA R.G : 09/2343 Cie d'assurances CABINET BESSE - GENERALI S.A CORSE POIDS LOURDS C/ S.A.R.L VD CONSTRUCTION Cie d'assurances AXA ASSURANCES - AGENCE CRISTOFARI DE MICHELIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb21bd3db21cbdd8ce27

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

Mickael Sans domicile connu ayant demeuré...-24660 NOTRE DAME DE SANILHAC Intimé, cité à parquet général le 10. 11. 2008, non comparant. A... Alice Demeurant...

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22628bcdc6046d4739339c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde BRUNEL de la SELARL AVOCAJURIS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Jean michel

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03042_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente, Mme Camille Vinet, présidente assesseure, M. Philippe Moya, premier conseiller.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62833c255a52a8057d991837

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Reval agissant poursuites et diligences de son gérant en execice 77 Route des Hôtels Bas du Fort 97190 Le Gosier Représentée par Me Isabel Michel-Gabriel, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN

Source officielle

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