CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

37 084 résultats pour « Miguel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22656bcdc6046d47396b0c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

----------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure MIQUEL

Source officielle

Page 5 sur 1855

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91113

Appel

7 février 2014

7 février 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Monia Z... ... 44800 SAINT-HERBLAIN Appelante, non comparante Monsieur Miguel X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bab

Appel

26 août 2013

26 août 2013

Soane Mikaele Y...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7dccdc6046d478a1aab

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure MIQUEL

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6316e2b34147b94f1307fee6

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

APPELANT Monsieur [R] [X] né le 15 Mars 2004 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne non comparant représenté par Me Charlotte MIQUEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

631834160876004f131a5e1e

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

APPELANT Monsieur [P] [M] né le 25 Novembre 2000 à [Localité 1] de nationalité Tunisienne comparant en personne, assisté de Me Charlotte MIQUEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office

Source officielle
CA

Rétention Administrative

625fa4698361df277dc597e7

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

APPELANT Monsieur [L] [P] né le 17 Octobre 2002 à [Localité 2] -ALGERIE- de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Charlotte MIQUEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

625fa46a8361df277dc597ed

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

APPELANT Monsieur [O] [I] né le 25 Décembre 2002 à [Localité 1] de nationalité Afghane comparant en personne, assisté de Me Charlotte MIQUEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office

Source officielle
CA

Rétention Administrative

644cb4d556c9f0d0f8b6f0a1

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

APPELANT Monsieur [N] [Y] [G] né le 28 Septembre 1998 à [Localité 3] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Charlotte MIQUEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-2

67ef71688d5c08d4a262e63c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 3 avril 2025 à : Me Caroline SAYAG Me Michel MOATTI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01472_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01473_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE02559_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Délibéré après l'audience du 1er avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00023_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. de Miguel, président-assesseur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00058_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Délibéré après l'audience du 29 avril à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00271_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_23VE00429_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Le rapport de M. de Miguel a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01021_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 24 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01123_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Massias, présidente, Mme Danielian, présidente assesseure, M. de Miguel, premier conseiller.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01140_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

Délibéré après l'audience du 29 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle