[U] domicilié à [Localité 2], a confié son véhicule automobile au garage «'FRANCE AUTO PIECES FRANCE VOITURES'» situé à [Localité 1], pour procéder à la vidange huile moteur et au remplacement du filtre

Le 30 septembre 2014, après avoir ouvert le moteur, M.

février 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Etienne à sa demande de copie des documents suivants concernant la portion de la route départementale n° 3 située sur la commune de Roche La Molière

] a formé de nouvelles réserves portant sur les arrivées des câbles et gaines électriques dans le garage, sur le défaut d'occultation des gaines des arrivées d'eau, sur l'alimentation électrique du moteur

un produit distinct du véhicule qui comporte le moteur.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Mohamed Abdel Moshen Al-Kharafi et Fils a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 17 janvier 2020

documents relatifs à la vitesse sur la portion de route départementale n° 3 située entre le point « 45.434320, 4.341058 » et le point « 45.433043, 4.350453 » sur le territoire de la commune de Roche-La-Molière

ET : Madame Huguette X... veuve Y... ... 44300 NANTES non comparante Monsieur Bruno Y... ... 84310 MORIERES LES AVIGNON non comparant Par jugement du 17 juin 2003, le juge des tutelles

LAW YEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame [O] [Z] [L] épouse [B] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean patrice SELLY de la SELARL SELLY-MOLIERE

née le 25 Mai 1916 à PYSZNICA (POLOGNE) ... 42230 ROCHE LA MOLIERE non comparante AIMV DE SAINT-ETIENNE Protection des Majeurs 32 rue de la Résistance-BP 151 42004 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 comparante

directeur général de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France à sa demande de communication d'une copie des documents suivants, relatifs au foyer d'accueil médicalisé « La Lendemaine » située aux Molières

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Mme X..., membre de la fonction publique, a été affectée à compter du 1er septembre 2009 au collège Molière d'Ivry-sur-Seine (94) en qualité de gestionnaire

société BETHIC, Mr X... était en charge du lot électricité et de la coordination an sein de la société du projet extension restructuration du "Collège Renoir" à Asnières et du projet "Collège Les Molières

Ils font valoir qu'ils ont totalement exécuté les condamnations prononcées contre eux au profit de la SCI MOLIERE et la Sarl LIDO Hôtel mais qu'ils restent créanciers de la garantie de M.

d'autorisation budgétaire » et « fixant les prix de journée hébergement et les tarifs dépendance 2016 » concernant un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), dénommé Résidence Molière

barreau de MONTPELLIER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2004/9929 du 17/08/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Rolland X... 108 Rue Molière

d'analyse des offres techniques et financières faisant apparaître le prix avant négociation du candidat retenu, concernant le marché public portant sur des travaux d'aménagement du « Quartier les Xs » - Morières-lès-Avignon

L'expert déconseillait la conduite du véhicule au regard du risque de casse moteur.

et pièces détachées rares, principalement des moteurs d'avions ancienne génération.

HOUTCIEFF, avocat au barreau de PARIS, toque : A0072 INTIMÉE SCI FRANCOIS LAMOTTE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 480 21 9 8 64 ayant son siège au 111 rue de Molière