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207 résultats pour « Olga »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92efe

Appel

18 février 2016

18 février 2016

au répertoire général : S 15/ 04536 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Mars 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 14-04168 APPELANTE Madame Marie Olga

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

6a192eb1cdc6046d4754cea5

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

prime de performance prévue par l'accord collectif Dispeo/ADS du 29 août 2023 (article 9), oLa prime de 13ème mois issue de l'accord d'établissement « [Localité 3]/[Localité 2] » du 25 septembre 2023

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c6f

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

X... à l'égard de Malo et d'Ambre s'exercera, sauf meilleur accord des parties, selon les modalités suivantes durant les vacances scolaires : ola première moitié des vacances d'hiver, de printemps, d'été

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91abf

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

représentants légaux ayant son siège au 315 Square des Champs Elysées-91000 EVRY Représenté par Me Antonino CARBONETTO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1414 Mademoiselle Corine Henriette Olga

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Fabienne ROY-NANSION, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE Madame Marie-José henriette Olga C...épouse X...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68e49e82bf7d454f9ee48755

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

EURISK [Adresse 2] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Olga OBERSON, avocat au barreau de PARIS ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par M.

Source officielle
CA

3ème chambre

62c67c9eca9bf263790309d0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

06/07/2022 ARRÊT N°504/2022 N° RG 21/03749 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OLGA CBB/IA Décision déférée du 16 Juin 2020 - TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64a66094bbd03a05db965400

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Décembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - Section Activités diverses - RG n° F19/00209 APPELANT Monsieur [K] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Olga

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616307f55a67331bacec3c03

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Adresse 1] [Localité 13] Angleterre Société AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 15] [Localité 7] assistées de Me JEFREMOVA Olga

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163c63ff3112a7c58687445

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

son siège : [Adresse 6] (Belgique) ayant élu domicile : chez Me ROZENN LOPIN, avocat [Adresse 3] représentées par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistées de Maître Olga

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CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd925fb

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

X... à l'audience du 1er juin 2015, Désigne en remplacement du CECCOF l'Association Olga Spitzer, 10 rue Louis Morard-75014 Paris ; Se déclare incompétente sur la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936d7

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 INTIMÉS Monsieur Walter Y... né le 06 Juillet 1956 à LE MANS (72) et Madame Olga Z... épouse Y... née le 29 Septembre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA05043_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

notamment une photocopie de la carte de séjour, des cartes vitales et des attestations de mutuelle des pères de ses enfants, ainsi que des attestations insuffisamment circonstanciées de la fondation Olga

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CA

CHAMBRE SOCIALE A

633fc314e633183e2ee17a26

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

. : N° RG 22/04399 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OLTA APPELANT : Monsieur [F] [S] né le 13 Juillet 1971 à [Localité 3] (ALGERIE) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean-baptiste BADO de

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CA

Chambre sociale-2ème sect

64f17f2792dd7fd9692bbd11

Appel

31 août 2023

31 août 2023

inscrite au répertoire général sous le N° RG 23/00583 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEPY , APPELANT Syndicat de copropriété CHEVALIER DE MALTE Pris en la personne de son syndic représenté par la SARL OLMA

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CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e308

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

convention entre l'avocat et son client, les honoraires sont fixés selon les usages, et notamment, de chacun des éléments suivants conformément : ole temps consacré à l'affaire, ole travail de recherche, ola

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CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc36ee633183e2ee17b2e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[N] ; le 15 juin 2020, elle a inscrit un nantissement judiciaire provisoire sur des parts sociales de la SCI Olka, qui sera dénoncé le 17 juin 2020, et ce, pour garantir le paiement de la somme de 1 000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914cd

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

général : S 13/ 04028 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 11/ 02329 APPELANTE Madame Olga

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CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eef7

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

APPELANTE : Mme Elodie Olga X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

643f88ecad85da04f53a3c43

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Par jugement du 11 août 2021, le tribunal de commerce d'Evry a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la société Transport 3 Olga et désigné la SELAFA MJA, prise en la personne de

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