CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
60346eae35eb9e5ce3f004e6
9 décembre 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Cour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f1
19 juin 2008
Mme X... a saisi le Conseil de prud'hommes d'Angoulême.
1ère chambre civile B
695e331975782d5f06107c43
6 janvier 2026
Y faisant droit, à titre principal, - débouter de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions M. et Mme [X] et le notaire, - juger de nouveau : - que M. et Mme [X] ont régularisé spontanément
603457af79a256470db3de31
16 décembre 2016
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre, et Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253cd74bd3db21cbdd93669
7 novembre 2016
Patrick Z...a été embauché par Mme Elisabeth Maddly X..., exploitante agricole, à compter du 2 janvier 2006, en qualité d'ouvrier agricole, sans contrat de travail écrit.
6253ccf3bd3db21cbdd91d03
18 novembre 2014
Patrick X... C/ Mme Isabelle Y... épouse X...
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
Représentée par sa mère Mme Z... veuve Y... et autres.... C/ Société EDF Etablissement Industriel et Commercial et autres.....
6253cc04bd3db21cbdd8edab
4 juillet 2011
Patrick Gabriel X... né le 13 Juin 1946 à CHATUZANGE-LE-GOUBET (26300) Chez M. Y...
ébouté Mme X... de toutes ses demandesc/M. Y
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ab
4 octobre 2011
Mme Séverine X... régulièrement convoquée, ne se présente pas à l'audience.
6253cb86bd3db21cbdd8db19
4 avril 2011
de la Cour d'Appel de PAU a : - dit Mme Marguerite X... recevable mais mal fondée en son appel ; - dit M.
Pôle 3 - Chambre 1
615e0df1c25a97f0381f5099
18 février 2015
HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, postulant assisté de Me Patrick ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : B0279, plaidant INTIMÉE Madame [T] [A] divorcée [W] née le
6253cc19bd3db21cbdd8f1ef
27 février 2012
Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.
Chambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1a
13 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE GREFFIER, lors du délibéré : Madame Patricia
Chambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43f6
23 octobre 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
6253cb7cbd3db21cbdd8d9db
21 mars 2011
Patrick X...
6253cbb7bd3db21cbdd8e13b
12 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme SUBIETA-FORONDA, conseillère Mme DERYCKERE, conseillère Les parties ont été avisées
5ème Chambre
6031f567ab72dd2deafa4b1f
30 mai 2018
6253cc46bd3db21cbdd8fa7d
5 septembre 2012
-Administrateur judiciaire de SA ECRAN TOTAL, Me Patrick Z...
6253cd57bd3db21cbdd92fdd
7 mars 2016
RG N : 15/00603 AFFAIRE : Mme Viviane X... C/ M. Patrick Y...
6253cd82bd3db21cbdd93901
20 janvier 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 09709 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mars 2015- Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU-RG no 14/ 00304 APPELANTS Monsieur Patrick
Page 5 sur 201