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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
64fab96a0f624005e653f2da
6 septembre 2023
6 septembre 2023
DBVB-V-B7G-BI7SK [F] [U] C/ Office Public de l'Habitat du VAR (OPH) - VAR HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime DE TOFFOLI Me Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c6
12 juillet 2016
12 juillet 2016
MARSEILLE Compagnie d'assurances INTER HANNOVER prise en la personne de son mandataire la SA MARSH elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité au siège social sis Tour Ariane
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Jean-Philippe a préparé les variables des salaires pour que Guillaume renseigne la base Cégédim, mais Jean-Philippe ne connaissait pas toutes les variables et il y a eu de nombreux loupés.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd8902f
28 novembre 2006
28 novembre 2006
AARON en son rapport, -les avocats en leurs conclusions et plaidoiries respectives. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89030
28 novembre 2006
28 novembre 2006
AARON en son rapport, -les avocats en leurs conclusions et plaidoiries respectives. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89035
28 novembre 2006
28 novembre 2006
AARON en son rapport, -les avocats en leurs conclusions et plaidoiries respectives. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c211
1 juillet 2008
1 juillet 2008
AARON en son rapport, - les avocats en leurs conclusions et plaidoiries respectives. M.
Source officielleChambre 1-8
62c67bb4ca9bf26379030627
6 juillet 2022
6 juillet 2022
2022 N° 2022/ 328 N° RG 21/00765 N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZOZ [Y] [I] C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ariane
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdca4570795a008872d432b
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Représentée et assistée de Me Ariane VENNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1186 Monsieur André A... né le [...] à LECOUSSE (35) [...]
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdbfa361e91711e7b9c4cba
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Philippe DAVID, Président Mme Fabienne TROUILLER, Conseiller M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4fd42150aadff23dc2e
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [L] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Florence ARÇON collaboratrice de Me Philippe BENSUSSAN de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6d9
9 février 2011
9 février 2011
JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Ariane CUCCHI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8611e
14 février 2002
14 février 2002
./ Philippe A... Christian B... Renée ROYER épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89832
2 octobre 2007
2 octobre 2007
AARON, Conseil faisant fonctions de Président de chambre Mme BESSE Conseiller qui en a délibéré conformément à la Loi ARRET : CONTRADICTOIRE PRONONCE : Le 02 Octobre 2007, l'arrêt a été rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87756
15 mars 2005
15 mars 2005
Monsieur Philippe Y... et sa mère, Madame Henriette Y..., concluent en ces termes: "Vu l'absence de vérification au passif de Monsieur Philippe Y...; Constatant l'absence de déclaration de créance dans
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd8660a
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès B..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 12 Novembre 2002 devant Mme Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663e
9 janvier 2003
9 janvier 2003
Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès EVEN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 12 Novembre 2002 devant Mme Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809b
22 février 2006
22 février 2006
Case Postale 2KA 92076 PARIS LA DEFENSE prise en la personne de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP ALIROL & LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me ARION
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba29
3 juin 2008
3 juin 2008
AARON en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, cabinet A de la Cour composée en outre de : Mmes BESSE et HAUDUIN, Conseillers qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2a
3 juin 2008
3 juin 2008
AARON en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, cabinet A de la Cour composée en outre de : Mmes BESSE et HAUDUIN, Conseillers qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officiellePage 5 sur 11
JACQUES GARNIER MARYVONNE LOZAC'HMEUR CHRISTIAN BOIS PHILIPPE DOHOLLOU SOPHIE SOUET PHILIPPE ARION PIERRE-YVES ARDISSON AURELIE GRENARD SONIA LEVREL TIPHAINE GUYOT-VASNIER
13/06/2008
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JACQUES GARNIER MARYVONNE LOZAC'HMEUR CHRISTIAN BOIS PHILIPPE DOHOLLOU SOPHIE SOUET PHILIPPE ARION PIERRE-YVES ARDISSON AURELIE GRENARD SONIA LEVREL TIPHAINE GUYOT-VASNIER
18/03/2008
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